Arrêtés, décisions du Maire et délibérations
Retrouvez ci-dessous les arrêtés, décisions du Maire et délibérations
Arrêtés, décisions du Maire et délibérations
Les règles de publicité des actes des collectivités ont été modifiées par l’ordonnance du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
- Ordre du jour – publié le 17/06/2024
- 00 – DELEGATIONS – publié le 26/06/2024
- CV-1 – DEMANDE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL POUR LE PROJET DE MUSEE A LA GRANDE VAPEUR – publié le 26/06/2024
- CV-2 – CONVENTIONS MECENAT FONDATION SOLIDARITES CREDIT AGRICOLE CENTRE-EST-FONDATION PAYS DE FRANCE-PROJET MUSEE GDE VAPEUR – publié le 26/06/2024
- FI-1 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 26/06/2024
- FI-2 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET VALEXPO – publié le 26/06/2024
- FI-3 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET CHAUFFAGE URBAIN – publié le 26/04/2024
- FI-4 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET CINEMA ATMOSPHERE – publié le 26/06/2024
- FI-5 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 26/06/2024
- FI-6 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET PARKING SOUTERRAIN DE LA GRENETTE – publié le 26/06/2024
- FI-7 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET FORETS – publié le 26/06/2024
- FI-8 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 26/06/2024
- FI-9 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET VALEXPO – publié le 26/06/2024
- FI-10 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET CHAUFFAGE URBAIN – publié le 26/06/2024
- FI-11 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET CINEMA ATMOSPHERE – publié le 26/06/2024
- FI-12 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 26/06/2024
- FI-13 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET PARKING SOUTERRAIN DE LA GRENETTE – publié le 26/06/2024
- FI-14 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET FORETS – publié le 26/06/2024
- FI-15 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET PRINCIPAL -publié le 26/06/2024
- FI-16 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET VALEXPO – publié le 26/06/2024
- FI-17 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET CHAUFFAGE URBAIN – publié le 26/06/2024
- FI-18 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET CINEMA ATMOSPHERE – publié le 26/06/2024
- FI-19 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 26/06/2024
- FI-20 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET PARKING SOUTERRAIN DE LA GRENETTE – publié le 26/06/2024
- FI-21 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET FORETS – publié le 26/06/2024
- FI-22- DECISION MODIFICATIVE N°1 APRES VOTE DU BP 2024 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 26/06/2024
- FI-23- DECISION MODIFICATIVE N°1 APRES VOTE DU BP 2024 – BUDGETS FORETS – publié le 26/06/2024
- FI-24 – MODIFICATION DU TABLEAU DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A VERSER – publié le 26/06/2024
- FI-25 – NOUVEAUX TARIFS – BOUTIQUE ET VISITES DU MUSEE DU PEIGNE ET DE LA PLASTURGIE – publié le 26/06/2024
- FO-1 – ACQUISITION LOCAL COMMERCIAL A LA SAS ANTICIPATION GESTION D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS GALERIE GRENETTE -publié le 26/06/2024
- FO-2 – INTEGRATION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE DIFFERENTS DELAISSES DE VOIRIE ET DE TERRAINS COMMUNAUX – publié le 26/06/2024
- INST-1 – ACCEPTATION DON ISERBA A LA VILLE POUR CREATION AIRE DE JEUX PEUPLERAIE – publié le 26/06/2024
- MP-1 – APPROB AUTO SIGNATURE CONV OCC TEMP DOM PUB FOURNITURE-POSE-EXPLOITATION-MAINTENANCE BORNES RECHARGE ELEC – publié le 26/06/2024
- PV-1 – CONVENTION PARTENARIALE ET FINANCIERE – POLITIQUE DE LA VILLE – HBA – 2024-2026 – publié le 26/06/2024
- PV-2 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS INITIATIVES LOCALES – ANNEE 2024 – publié le 26/06/2024
- RH-1 – AUTORISATION DE RECOURIR AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE – publié le 26/06/2024
- RH-2 – CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT – POSTE DE MANAGER DE CENTRE-VILLE – publié le 26/06/2024
- ST-1 – CONVENTION DE SOUTIEN POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS – publié le 26/06/2024
- ST-2 – PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DES INFRASTRUCTURES DE LA VILLE–4è ECHEANCE 2024-2029 – publié le 26/06/2024
- ST-3 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT, L’INSTALLATION, L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D’INFRASTRUCTURES – publié le 26/06/2024
- 00 – DELEGATIONS – publié le 02/05/2024
- 01 – ATTRIBUTION DSP SOUS FORME CONCESSIVE POUR LE FINAN LA CONCEPTION LA CONSTRUET L’EXPLO D’UN CREMATORIUM – publié le 02/05/2024
- 02 – CONTRAT REGION VILLE MOYENNE DEMANDE D’AIDE FNANCIERE BRUNET- NICOD – publié le 02/05/2024
- 03 – EXTENSION VIDEOPROTECTION -DEMANDE AIDES FINANCIERES FIPD – publié le 02/05/2024
- 04 – EXTENSION VIDEOPROTECTION – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DE LA CONTRACTUALISATION 2025 – publié le 02/05/2024
- 05 – ECOLES L PERGAUD ET L ARMAND – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES – publié le 02/05/2024
- 06 – MODIFICATION DU TABLEAU DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A VERSER – publié le 02/05/2024
- 07 – SEMCODA – VENTE D’UN APPARTEMENT SIS 28 RUE ANATOLE FRANCE SOUS EMPRUNT DE GARANTIE – publié le 02/05/2024
- 08 – ADHESIONS DIVERSES ADMINISTRATION GENERALE (CAUE, AMF DE L’AIN) – publié le 02/05/2024
- 09 – INFORMATIQUE (TELEPHONIE, INTERNET) CONVENTION D’ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT REGIONALE – publié le 02/05/2024
- 10 – TARIFS SCENE – CENTRE CULTUREL – SAISON 2024-2025 – publié le 02/05/2024
- 11 – MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT – publié le 02/05/2024
- 12 – CESSION A LA SCI 2LU DEVELOPPEMENT DE LA PARCELLE AE 1214 SITUEE 12 RUE DE LA BRETOUZE – publié le 02/05/2024
- 13 – AQUISITION DE LA PARCELLE AH 955 A DYNACITE A L’ESPACE JACQUES CHIRAC SITUE RUE ANATOLE FRANCE – publié le 02/05/2024
- 14 – ECHANGE SANS SOULTE AVEC DYNACITE DE DELAISSES DE TERRAIN A LA RUE SAINT-EXUPERY -publié le 02/05/2024
- 15 – CESSION A M. SOK et MME BUGNET DE L’IMMEUBLE SITUE 1 PLACE DES DEPORTES DE 1944 – publié le 02/05/2024
- 16 – CESSION A LA SCI OYONNAX INVEST D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AH 876 SITUEE PLACE VAILLANT COUTURIER – publié le 02/05/2024
- 17 – OCTROI D’UNE SERVITUDE NON ALTIUS TOLLENDI AU PROFIT DES LOTS 41 A 46 AU LOTISSEMENT SUR LE ROCHER A VEYZIAT – publié le 02/05/2024
- 18 – DENOMINATION DES VOIES DU LOTISSEMENT SOUS LA ROCHE A VEYZIAT – publié le 02/05/2024
- 19 – AVENANT 13 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN – publié le 02/05/2024
- 20 – TARIFS LOCATIONS DE TERRAINS A USAGE DE JARDINS – MODIFICATION – publié le 02/05/2024
- 21 – CONVENTION CHATS LIBRES AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS – publié le 02/05/2024
- 22 – AVENANT N°5 – CONVENTION TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – publié le 02/05/2024
- 23- DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE 2024 – publié le 02/05/2024
- 24 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS INITIATIVES LOCALES 2024 – publié le 02/05/2024
- 25 – RECONDUCTION DE L’ORGANISATION SCOLAIRE (CHAMP DEROGATOIRE) – publié le 02/05/2024
- 26 – ACTUALISATION DE LA LISTE DES EMPLOIS PERMANENTS – publié le 02/05/2024
- 27 – FIXATION ET AUTORISATION DU NOMBRE DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS – publié le 02/05/2024
- 28 – STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – PRINCIPE D’ACCUEIL DE MODALITES FINANCIERES – publié le 02/05/2024
- 29 – REFERENT SANTE ET ACCUEIL INCLUSIF – CONVENTION DE PRESTATION – publié le 02/05/2024
- 30 – PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D’ACHAT – publié le 02/05/2024
- 31 – CREATION DE CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF POUR LA PERIODE ESTIVALE 2024 – publié le 02/05/2024
- 00 – DELEGATIONS – publié le 19/02/2024
- 01 – VOTE DES TAUX DE FISCALITE 2024 – publié le 16/02/2024
- 02 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 16/02/2024
- 03 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET VALEXPO – publié le 16/02/2024
- 04 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET CHAUFFAGE URBAIN – publié le 16/02/2024
- 05 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET CINEMA ATMOSPHERE – publié le 16/02/2024
- 06 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 16/02/2024
- 07 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET PARKING SOUTERRAIN – publié le 16/02/2024
- 08 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET FORETS – publié le 16/02/2024
- 09 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 16/02/2024
- 10 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE VALEXPO – publié le 16/02/2024
- 11 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU CHAUFFAGE URBAIN – publié le 16/02/2024
- 12 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU CINEMA ATMOSPHERE – publié le 16/02/2024
- 13 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DES LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 16/02/2024
- 14 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU PARKING SOUTERRAIN – publié le 16/02/2024
- 15 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DES FORETS – publié le 16/02/2024
- 16 – BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2024 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME – publié le 16/02/2024
- 17 – BUDGET ANNEXE 2024 DE VALEXPO – PRISE EN CHARGE PAR LE BUDGET GENERAL – publié le 16/02/2024
- 18 – BUDGET ANNEXE 2024 DU CINEMA ATMOSPHERE – PRISE EN CHARGE PAR LE BUDGET GENERAL – publié le 16/02/2024
- 19 – BUDGET ANNEXE 2024 DU PARKING SOUTERRAIN – PRISE EN CHARGE PAR LE BUDGET GENERAL – publié le 16/02/2024
- 20 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS AU PROFIT DU BUDGET DU CHAUFFAGE URBAIN – publié le 16/02/2024
- 21 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS AU PROFIT DU BUDGET DU CINEMA ATMOSPHERE – publié le 16/02/2024
- 22 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS AU PROFIT DU SIEA – publié le 16/02/2024
- 23 – SUBVENTION D’EQUIPEMENT PROGRAMME D’AIDE AUX RAVALEMENTS DE FACADES – publié le 16/02/2024
- 24 – APPROBATION DE CONVENTIONS D’OBJECTIFS ASSOCIATIONS PERCEVANT UN MONTANT DE SUBVENTION EGAL OU SUP A 23 000 € – publié le 16/02/2024
- 25 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE POUR UN EMPRUNT DE 312 500 € AUPRES DE LA CAISSE DEPOT ET CONSIGNATIONS – publié le 16/02/2024
- 26- NOUVEAUX TARIFS SALLES COMMUNALES A BOUVENT ET PHILOMENE PIQUET A VEYZIAT – publié le 16/02/2024
- 27 – REVISION DU PLUiH – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) – publié le 16/02/2024
- 28 – BAIL COMMERCIAL LIBRIUS – publié le 16/02/2024
- 29 – DEMANDE DE SUBVENTIONS LES PROJETS 2024 – publié le 16/02/2024
- 30 – RAPPORT ANNUEL HBA POLITIQUE DE LA VILLE ANNEE 2023 – publié le 16/02/2024
- 31 – SIGNATURE DU FUTUR CONTRAT DE VILLE 2024-2030 – publié le 16/02/2024
- 32 – MODIFICATION DU PERIMETRE DU SAGE BASSE VALLEE DE L’AIN – publié le 16/02/2024
- 33 – PROGRAMME DE COUPE EN FORET COMMUNALE – publié le 16/02/2024
- 34 – ADHESION A LA FNCOF – publié le 16/02/2024
- 00 – DELEGATIONS – publié le 19/12/2023
- 01 – TRANSFERTS DE CREDITS – EXERCICE 2023 – BUDGET PRINCIPAL DM N°1 – publié le 19/12/2023
- 02 – TRANSFERTS DE CREDITS – EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN DM N°1 – publié le 19/12/2023
- 03 – TRANSFERTS DE CREDITS – EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE DU CINEMA ATMOSPHERE DM N°1 – publié le 19/12/2023
- 04 – TRANSFERTS DE CREDITS – EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE VALEXPO DM N°1 – publié le 19/12/2023
- 05 – REVISION DES AP-CP – publié le 19/12/2023
- 06 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 – publié 19/12/2023
- 07 – OUVERTURE DES CREDITS AVANT LE VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 – publié le 19/12/2023
- 08 – BAIL COMMERCIAL BUVETTE DE LA GARE – publié le 19/12/2023
- 09 – CONVENTION ANTAI – publié le 19/12/2023
- 10 – RECENSEMENT DE LA POPULATION – publié le 19/12/2023
- 11 – DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES ANNEE 2024 – publié le 19/12/2023
- 12 – ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHATS D’ELECTRICITE ET DE SERVICES ASSOCIES – publié le 19/12/2023
- 00 – DELEGATIONS – publié le 14/11/2023
- 01 – RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE HAUT-BUGEY AGGLOMERATION -publié le 14/11/2023
- 02 – PRE INTRACTING AVANCE REMBOURSABLE 1 900 000 € – CAISSE DEPOTS CONSIG FINANCEMENT RENOV ECLAIRAGE PUB -publié le 14/11/2023
- 03- GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE EMPRUNT DE 3 199 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS -publié le 14/11/2023
- 04 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE EMPRUNT DE 429 300 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS -publié le 14/11/2023
- 05 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE POUR UN EMPRUNT DE 972 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS – publié le 14/11/2023
- 06 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE POUR UN EMPRUNT DE 1 423 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS -publié le 14/11/2023
- 07 – MISE EN PLACE DE LA CARTE D’ACHAT PUBLIC EN VERTU DU DECRET 2023 – 209 DU 27 MARS 2023 – publié le 14/11/2023
- 08 – MODIFICATION DU TABLEAU DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS 2023 A VERSER – publié le 14/11/2023
- 09 – PRODUITS IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET A CARACTERE COMMERCIAL – publié le 14/11/2023
- 10 – PRODUITS IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR – CREANCES ETEINTES – BUDGET PRINCIPAL – publié le 14/11/2023
- 11 – RAPPORT 2022 DE L’ASSEMBLEE SEPCIALE DES COMMUNES DE LA SEMCODA – publié le 14/11/2023
- 12 – CESSION A M ET MME ARIFI DE LA PARCELLE CADASTREE AH 919 SITUEE 2 IMPASSE JEAN JAURES – publié le 14/11/2023
- 13 – CESSION A MME CANIER DE LA PARCELLE 440D 2484 A VEYZIAT – publié le 14/11/2023
- 14 – CONVENTION AVEC SR3A PR MISE A DISPO ET EXPLOITATION OUVRAGES HYDRAULIQUES DE PROTECTION CONTRE INONDATIONS – publié le 14/11/2023
- 15 – OCTROI DE SERVITUDES AU PROFIT D’ENEDIS – publié le 14/11/2023
- 16 – AMENAGEMENT DE LA FORÊT COMMUNALE D’OYONNAX – publié 14/11/2023
- 17 – REPRISE EN GESTION DIRECTE PAR LA VILLE DU SECTEUR ENFANCE ET JEUNESSE DE L’ACSO – publié le 14/11/2023
- 18 – TARIFS CENTRE SOCIAL OUEST – publié le 14/11/2023
- 19 – CREATIONS DE POSTES CENTRE SOCIAL MUNICIPAL – publié le 14/11/2023
- 20 – CREATION DE 2 POSTES NON PERMANENTS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF ADULTE RELAIS -publié le 14/11/2023
- 21 – PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT -publié le 14/11/2023
- 22 – TARIFS SERVICES CULTURELS – JANVIER 2024 -publié le 14/11/2023
- DÉLÉGATIONS – publié le 26/09/2023
- 01 – MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 – publié le 26/09/2023
- 02 – MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 – FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS
- 03 – MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 – APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
- 04 – MODIFICATION DU TABLEAU DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A VERSER
- 05 – GARANTIE EMPRUNT SEMCODA 7 769 800 € AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES PR REHAB 140 LGTS BEAUMARCHAIS
- 06 – GARANTIE EMPRUNT SEMCODA 1 338 866 € AUPRES D’ACTION LOGEMENT SERVICES PR REHAB 140 LGTS BEAUMARCHAIS
- 07 – GARANTIE EMPRUNT DYNACITE 600 000 € AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES PR REHAB 40 LGTS IMPASSE P.BERT
- 08 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE POUR 6 730 000 € AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE PR REHAB 406 LGTS DIVERSES RUES
- 09 – GARANTIE EMPRUNT DYNACITE 2 106 000 € AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES PR REHAB 108 LGTS COURTELINE-CORNEILLE
- 10 – VENTE DE GRE A GRE DU VEHICULE IMMATRICULE DA-210-HZ
- 11 – REGULARISATION FONCIERE DE L’ESPACE JACQUES CHIRAC SITUE RUE ANATOLE FRANCE ENTRE DYNACITÉ ET LA VILLE D’OYONNAX
- 12 – CESSION A LA SARL JURISPARC D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE 440D 1107p A VEYZIAT
- 13 – CESSION A DYNACITE D’UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE IMPASSE JEAN JAURES
- 14 – CENTRE SOCIAL OUEST – ADHESION ANNUELLE A LA FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX 2023
- 15 – CENTRE SOCIAL OUEST – TARIFS 2023 POUR LA LOCATION DE LA SALLE DE L’ATELIER ET LA PETITE RESTAURATION
- 16 – CONVENTION PARTENARIALE 2024-2026 ENTRE COMMUNES-HBA DEPLOIEMENT CONSEILLERS NUMERIQUES FRANCE SERVICES
- 17 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS INITIATIVES LOCALES (FIL) – ANNEE 2023
- 18 – FIXATION AUTORISATION NBRE RECRUTNT AGENTS CONTRACT EMPLOIS NON PERM PR BESOIN SAISONNIER PERIODE SCO 2023-2024
- 19 – TAXE SUR LES FRICHES COMMERCIALES – INSTITUTION DE LA TAXE ET MAJORATION DES TAUX
- Délégations – publié le 26/06/2023
- Installation de Sonia Chevauchet, Conseillère Municipale en remplacement de M. Baudet – publié le 26/06/2023
- Installation de Marine Parrot, Conseillère Municipale en remplacement de M. Mercier – publié le 26/06/2023
- Désignation de Sonia Chevauchet dans les commissions municipales – publié le 26/06/2023
- Désignation de Marine Parrot dans les commissions municipales – publié le 26/06/2023
- Compte de Gestion 2022 – Budget Principal – 26/06/2023
- Compte de gestion 2022 – Budget Valexpo – 26/06/2023
- Compte de gestion 2022 – Budget Locaux Commerciaux – 26/06/2023
- Compte de gestion 2022 – Budget Chauffage Urbain – 26/06/2023
- Compte de gestion 2022 – Budget Cinéma Atmosphère – 26/06/2023
- Compte de gestion 2022 – Budget Parking souterrain de La Grenette – 26/06/2023
- Compte de gestion 2022 – Budget des forêts – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Principal – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Valexpo – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Locaux Commerciaux – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Chauffage Urbain – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Cinéma Atmosphère – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Parking souterrain de La Grenette – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget des forêts – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Budget principal – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Valexpo – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Locaux commerciaux – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Chauffage urbain – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Cinéma Atmosphère – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Parking souterrain de La Grenette – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Forêts – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire principal 2023 – 26/06/2023
- Budget supplémentaire principal 2023 – Révision des autorisations de programme – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire 2023 – Valexpo – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire 2023 – Locaux commerciaux – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire 2023 – Chauffage urbain – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire 2023 – Cinéma Atmosphère – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire 2023 – Parking souterrain de la Grenette – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire 2023 – Forêts – 26/06/2023
- Budget – Approbation des conventions d’objectifs des associa percevant un montant de sub sup ou égal à 23 000 € – 26/06/2023
- Garantie d’emprunt accordée à Dynacité pour un emprunt de 972 000€ auprès de la Banque des Territoires – 26/06/2023
- Convention de transfert de maitrise d’oeuvre aménagement espaces verts La Plaine – 26/06/2023
- Autorisation de vente de certificats d’économie d’énergie – 26/06/2023
- Restauration des quatorze stations du chemin de croix à l’Église Saint-Léger – 26/06/2023
- Approbation du principe de la création d’un crématorium et de ses équipements complémentaires et mode de gestion – 26/06/2023
- Élection des membres de la commission de délégation de service public – 26/06/2023
- Acquisition d’une emprise foncière à la région et cession d’un tènement 12 rue de la Brétouze à la société 2LU Develop – 26/06/2023
- Acquisition de 2 parcelles boisées appartenant à Monsieur Gilbert Frerejean – 26/06/2023
- Acquisition d’un délaissé de voirie rue de Riez à Veyziat – 26/06/2023
- Échange avec soulte entre la commune et les consorts Dutraive – 26/06/2023
- Cession à Dynacité de la parcelle cadastrée AH 918 située 2 impasse Jean Jaurès – 26/06/2023
- Octroi d’une servitude de passage au profit de GRDF – 26/06/2023
- Rapport annuel 2022 – dotation de solidarité urbaine DSU – 26/06/2023
- Actualisation de la liste des emplois permanents – créations et suppressions de postes – 26/06/2023
- Année 2023 – mise à disposition des médiateurs au Centre Nautique Robert Sautin – 26/06/2023
- 06 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – CENTRE SOCIAL OUEST – publié le 26/05/23
- 05 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – EDUCATION – publié le 26/05/23
- 04 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – SERVICES TECHNIQUES – publié le 26/05/23
- 03 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – CULTURE – publié le 26/05/23
- 02 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – VALEXPO – publié le 26/05/23
- 01 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – SOCIAL – publié le 26/05/23
- Délégations – publié le 11/05/2023
- Création et modification de tarifs des services municipaux – publié le 11/05/2023
- Modification du tableau des subventions de fonctionnement à verser – publié le 11/05/2023
- Contractualisation 2024 – Conseil Départemental – publié le 11/05/2023
- Cession d’un délaissé de terrain Cours de Verdun à Eltia Promotion – publié le 11/05/2023
- Acquisition d’un délaissé de terrain appartenant à M. Chapelu – publié le 11/05/2023
- Acquisition d’une parcelle forestière aux époux SOLA situé au lieudit PRE LORDON – publié le 11/05/2023
- Acquisition d’un délaissé de voirie rue Jules Verne à Veyziat – publié le 11/05/2023
- Échange de délaissés de terrain à Geilles avec les consorts ERAMIL – publié le 11/05/2023
- Demande distraction régime forestier des parcelles 440C 1157 et 440C 462 – publié le 11/05/2023
- Application du régime forestier à plusieurs parcelles boisées communales – publié le 11/05/2023
- Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules pour l’achat de tickets de stationnement – publié le 11/05/2023
- Convention annuelle d’objectifs 2023 PEP01 PRA – publié le 11/05/2023
- Renouvellement de la convention de prévention spécialisée 2022 – publié le 11/05/2023
- Année 2023 – Versement de subventions dans le cadre du FIL – publié le 11/05/2023
- Délibération élargissant le bénéfice du RIFSEEP aux agents contractuels – publié le 11/05/2023
- Fixation-autorisation du nombre de recrutement d’agents contractuels emplois non permanents pour besoin d’accroissement de la saison estivale 2023 – publié le 11/05/2023
- Création d’un emploi permanent d’opérateur de vidéoprotection – publié le 11/05/2023
- Délégations – publié le 31/03/2023
- Demande de subventions DSIL 2023 – publié le 31/03/2023
- Modernisation du Parc d’éclairage public – fonds vert – publié le 31/03/2023
- Dotation politique de la Ville 2023 – publié le 31/03/2023
- Demande de subvention région AURA programmation 2023 PNR Haut-Jura valorisation Château de Dortan – publié le 31/03/2023
- Construction de 2 terrains PADEL – publié le 31/03/2023
- Délégations – publié le 14/03
- Séisme en Turquie – Versement d’une subvention exceptionnelle au fonds de concours Faceco – publié le 14/03
- Vote des taux de fiscalités 2023 – Taux de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires – publié le 14/03/2023
- Approbation convention objectif ACSO – publié le 14/03/2023
- Modification du tableau des subventions de fonctionnement à verser – publié le 14/03/2023
- Convention relative à l’aménagement du carrefour entre la RD13 et la rue des Chérolles à Oyonnax – publié le 14/03/2023
- Déploiement vidéoprotection – phase 2023 – demande de subvention FIPD – publié le 14/03/2023
- Incorporation dans le domaine communal d’un bien vacant sans maitre 1 place des Déportés de 1944 – publié le 14/03/2023
- Cession emprise foncière le long du Lange A M. et Mme TABOURIN – publié 14/03/2023
- Acquisition délaisse de voirie rue de Thiolle – 14/03/2023
- Acquisition d’un délaissé de voirie rue Edouard Herriot – publié le 14/03/2023
- Echange sans soulte de delaisses de terrains Impasse de Nierme – publié le 14/03/2023
- Dotation de solidarité urbaine DSU rapport annuel année 2021 – publié le 14/03/2023
- Année 2023 – Versement de subventions dans le cadre du fonds d’initiatives locales (FIL) – publié le 14/03/2023
- Délibération fixant les modalités d’organisation et portant rémunération des personnels enseignants – publié 14/03/2023
- Délégations – publié le 31/01/23
- Rapport d’activité 2021 de Haut-Bugey Agglomération – publié le 31/01/2023
- Modification de la délégation d’attributions au Maire – publié le 31/01/2023
- Vote des taux de fiscalité 2023 – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – publié le 31/01/2023
- Budget primitif 2023 approbation PPI et vote autorisation engagement pour la fourniture d’électricité – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif des forêts 2023 – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif du parking souterrain 2023 -publié le 31/01/2023
- Budget annexe 2023 du parking souterrain – prise en charge par le budget général à la suite du vote du budget – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif des locaux commerciaux 2023 – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif du cinéma Atmosphère 2023 – publié le 31/01/2023
- Budget annexe 2023 du Cinéma Atmosphère – prise en charge par le budget général a la suite du vote du budget – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif de Valexpo 2023 – publié le 31/01/2023
- Budget annexe 2023 de Valexpo – prise en charge par le budget général à la suite du vote du budget – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif du chauffage urbain 2023 – publié le 31/01/2023
- Amortissement des travaux d’aménagement du réseau chaleur du chauffage urbain – publié le 31/01/2023
- Versement de subventions d’équipements au profit du chauffage urbain – publié le 31/01/2023
- Approbation conventions objectifs associations percevant montant subvention supérieur 23 000 € – Budget 2023 – publié le 31/01/2023
- Rapport et bilan financier 2021 de la SEMCODA – publié le 31/01/2023
- Enquête publique relative a une opération d’entretien des cours d’eau et des zones humides portée par le SR3A – publié le 31/01/2023
- Rapport annuel politique de la ville année 2022 – publié le 31/01/2023
- Versements de subventions dans le cadre du fonds initiatives locales (FIL) – publié le 31/01/2023
- Délégations – publié le 14/12/2022
- Acceptation du legs de Monsieur Marcel JULLIEN à la Ville d’Oyonnax pour le Musée de la Grande Vapeur – publié le 14/12/2022
- Convention de servitude suite aux travaux sur le réseau de chaleur urbain – publié le 14/12/2022
- Débat d’Orientation Budgétaire 2023 – publié le 14/12/2022
- Ouverture des crédits avant le vote des budgets primitifs 2023 – publié le 14/12/2022
- Révision des AP-CP Autorisations de Programmes de Paiements et AE-CP Autorisations d’Engagement Crédits de Paiement – publié le 14/12/2022
- Exercice 2022 – Budget Principal DM N°2 – publié le 14/12/2022
- Exercice 2022 Budget Valexpo DM N°1 – publié le 14/12/2022
- Budget Annexe de Valexpo – Prise en charge par la budget général DM N°1 – publié le 14/12/2022
- Garantie Financière à accorder à la SEMCODA d’un montant total de 626 700 € – publié le 14/12/2022
- Tarifs des concessions des cimetières 2023 – publié le 14/12/2022
- Année 2022 – Versement de subventions dans le cadre de fonds initiatives locales (FIL) – publié le 14/12/2022
- Signature de la convention de transfert du Centre Social Ouest en gestion directe CAF à la Ville d’Oyonnax – publié le 14/12/2022
- Création de postes – Centre Social Municipal – publié le 14/12/2022
- Création d’un emploi non permanent – Poste d’accueil en secteur médical – publié le 14/12/2022
- Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés – Année 2023 – publié le 14/12/2022
- Projet scientifique et culturel du Musée du Peigne et de la Plasturgie – publié le 14/12/2022
- Nouveaux tarifs pour la boutique du Musée du Peigne et de la Plasturgie- publié le 14/12/2022
- Délégations – publié le 15/11/22
- Rapport d’observations définitives de la CRC AURA relatives à la gestion de la communauté d’agglomération HBA – Exercice 2015 et suivants – publié le 15/11/22
- Signature d’une nouvelle convention nouvelle d’opération de revitalisation du territoire – publié le 15/11/22
- Régularisation foncière dans le cadre d’un échange effectué avec la SEMCODA Route de Marcon – publié le 15/11/22
- Rapport annuel de délégation service public de production et de distribution de chaleur sur les secteurs de La Plaine et de La Forge – publié le 15/11/22
- Convention pour la réalisation de travaux de détection et de géoréférence du réseau d’éclairage public – publié le 15/11/22
- Produits irrécouvrables – Admission en non valeur – Budget Municipal – publié le 15/11/22
- Modification du tableau des subventions d’équipements – publié le 15/11/22
- Versement de subventions dans le cadre du fonds d’initiatives locales – publié le 15/11/22
- Recensement de la population 2023 – organisation – publié le 15/11/22
- Titre Ville amie des enfants de l’UNICEF – publié le 15/11/22
- Délégations – publié le 04/10/22
- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – publié le 04/10/22
- Acquisition d’un tènement foncier situé 8 rue du Chemin de fer appartement à LUGAND MANAGEMENT – publié le 04/10/22
- Acquisition d’un terrain lieu-dit le Gearbonnant appartenant à M. FREREJEAN – publié le 04/10/22
- Acquisition d’une emprise foncière à la société APTAR GROUP HOLDING SAS – publié le 04/10/22
- Cession d’une emprise foncière à la société HIVORY contenant un pylône SFR lieu-dit SOUS LA ROCHE – publié le 04/10/22
- Cession de délaissés de terrains issus du déclassement ZI NORD SOUS TAMAS au profit de la société GERGONNE – publié le 04/10/22
- Cession d’un délaissé de terrain Impasse Jules Michelet à Monsieur et Madame EMIN – publié le 04/10/22
- Octroi de servitudes au profit d’ENEDIS et GRDF -publié le 04/10/22
- Octroi d’une servitude tout usage au profit de la SCI GUNES – lieu-dit Sur la roche à Veyziat – publié le 04/10/22
- Convention de co-maîtrise ouvrage pour marché maîtrise d’ouvre pour l’aménagement d’espaces publics dans le quartier de La Plaine – publié le 04/10/22
- Convention d’offre de concours pour la prise en charge partielle des travaux relatifs à l’entretien de la route de Nierme – publié le 04/10/22
- Enquête publique 3M BRICOLAGE et BATIMENTS – publié le 04/10/22
- Décision modificative n°2 exercice 2022 – publié le 04/10/22
- Modification du tableau des subventions d’équipement budget des forêts – publié le 04/10/22
- Versements de subventions de fonctionnement après vote du BP 2022 – publié le 04/10/22
- Réaménagements de 9 emprunts contractés à la CDR par la SEMCODA – publié le 04/10/22
- Garantie d’emprunt DYNACITE – publié le 04/10/22
- Avenant n°4 à la convention taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2023 – publié le 04/10/22
- Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement dans le cadre de la Politique de la Ville – publié le 04/10/22
- Avenant à la convention de gestion sociale urbaine de proximité – publié le 04/10/22
- Célébration d’un mariage à l’ancienne mairie annexe de Veyziat – publié le 04/10/22
- Suppressions et créations de postes – publié le 04/10/22
- Fixation et autorisation du nombre de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents – publié le 04/10/22
- Retrait du terrain de football situé sur la commune de Lantenay du parc équipe relevant de la -compétence optionnelle – publié le 04/10/22
- 00 – DELEGATIONS
- 01 – MODIFICATION DE LA DELEGATION ATTRIBUTION AU MAIRE
- 02 – MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX DANS LE CADRE D’ELECTIONS POLITIQUES
- 03 – ECHANGE SANS SOULTE SUITE A LA CREATION D’UN PARKING PUBLIC A L’ANGLE DES RUES DES BAINS ET DE L’ANCIENNE PISCINE
- 04 – ACQUISITION AUX CONSORTS PERNOD-ADOBATI DE 2 IMMEUBLE SIS 23 VIEILLE RUE D’ECHALLON
- 05 – ACQUISITION D’UN GARAGE RUE DU CONFAS
- 06 – ACQUISITION D’UN PROPRIETE SITUEE 12 RUE D’ECHALLON APPARTENANT A M. JULLIAND
- 07 – ACQUISITION DU PARKING A COTE DE LA POSTE APPARTENANT A DYNACITE – COURS DE VERDUN
- 08 – ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN CHEMIN D’ACCES FORESTIER ET D’UN ESPACE BOISE A DYNACITE – RUE DES SAPINS
- 09 – ACQUISITIONS DE DELAISSES DE VOIRIE A L’IMPASSE JULES MICHELET
- 10 – ECHANGE DE TERRAINS SANS SOULTE ENTRE M CARLOD ET LA VILLE D’OYONNAX
- 11 – CESSION A DYNACITE D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN AVENUE GEORGES CLEMENCEAU
- 12 – CESSION A DYNACITE D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN DANS LE CADRE DE L’OPERATION DE LOGEMENT ”ESPACE JACQUES CHIRAC”
- 13 – CESSION D’UN TERRAIN ROUTE DE MARCHON A LA SCI DES BUIS 01
- 14 – CESSION D’UNE LICENCE IV
- 15 – REGULARISATIONS FONCIERES SANS SOULTE AVEC DYNACITE ET M. G VAREYON A LA RUE DES BURGONDES
- 16 – OCTROI DE SERVITUDES AU PROFIT D’AD CONSTRUCTION et ENEDIS
- 17 – SIGNATURE AVENANT BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMI AVEC SEMCODA+CESSION LOCAUX DU CDS ET DU CPEF SITUES CITE ADMINE AU DEPARTEMENT
- 18 – BAIL COMMERCIAL SARL PHILIPPON
- 19 – BAIL COMMERCIAL MME ISABELLE ROY DE MONNERON
- 20 – ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE GAZ NATUREL
- 21 – DSIL 2022 VIDEOPROTECTION – SECURISATION DES ESPACES PUBLICS
- 22 – CONTRACTUALISATION 2023 VIDEO PROTECTION
- 23 – DEMANDE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE L’AIN – RESTAURATION DE DEUX TABLEAUX REPRESENTANT LE CHRIST A L’EGLISE ST-LEGER
- 24 – SUBV 2022 BUDGET ANNEXE CINEMA ATMOSPHERE – PRISE EN CHARGE PAR LE BP
- 25 – SUBV 2022 BUDGET ANNEXE PARKING SOUTERRAIN – PRISE EN CHARGE PAR LE BP
- 26 – GARANTIE FINANCIERE TOTALE A ACCORDER A DYNACITE MONTANT 2 640 000 €
- 27 – GARANTIE FINANCIERE TOTALE A ACCORDER A DYNACITE MONTANT 4 570 000 €
- 28 – RAPPORT ASC 2020 DE LA SEMCODA
- 29 – CREATION ET MODIFICATION DE TARIFS DES SERVICES EDUCATION ET CULTURE
- 30 – MODIFICATION DU TABLEAU DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- 31 – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE A LA REGION AURA POUR LE SALON DE L’ORIENTATION DE LA FORMATION ET DE L’EMPLOI D’OYONNAX
- 32 – ANNEE 2022 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS INITIATIVES LOCALES (FIL)
- 33 – RAPPORT MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE 2021
- 34 – ANNEE 2022 – CONVENTION DE GESTION SOCIALE URBAINE DE PROXIMITE GSUP LA PLAINE
- 35 – RECOMPENSES BACCALAUREAT
- 36 – ADHESION DU MUSEE DU PEIGNE ET DE LA PLASTURGIE AU PASS’ DECOUVERTE DE L’AIN
- 37 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’EPARGNE RHONE ALPES ”BON NAISSANCE”
- 38 – CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT – CHEF DE PROJET TOURISME ”AVENIR MONTAGNES INGENIERIE”
- 39 – MODALITE D’ATTRIBUTION DE L’AVANTAGE EN NATURE REPAS AU PERSONNEL COMMUNAL
- 40 – SUPRESSION ET CREATION D’EMPLOI
- 41 – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ET D’UNE FORMATION SPECIALISEE
- 42 – ANNEE 2022 – MISE A DISPOSITION DES MEDIATEURS – HBA
- 43 – RECRUTEMENT DE VACATAIRES – MUSICIENS POUR LES CEREMONIES PUBLIQUES
- 44 – FIXATION ET AUTORISATION NOMBRE RECRUTEMENT AGENT CONTRACTUELS
- Arrêté portant règlementation du stationnement lors des marches hebdomadaires – publié le 29/12/22
- Arrêté autorisant l’ouverture exceptionnelle des commerces de détail le dimanche – publié le 19/12/22
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour la Fête de l’Hiver – publié le 05/12/22
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords de la Maison du Père Noël – publié le 05/12/22
- Arrêté réglementant la consommation de boissons alcoolisées et le regroupement parking rue du Mollard St Jean – publié le 01/12/22
- Arrêté portant fixation d’un tarif temporaire de stationnement de surface – publié le 24/11/22
- Règlement des cinémas ampliation – publié le 21/11/22
- Arrêté règlementant la vente, la détention et l’utilisation de pétards et autres artifices – publié le 16/11/2022
- Arrêté portant règlementation du parking souterrain de la Grenette – publié le 16/11/2022
- Arrêté portant fixation d’un tarif temporaire de stationnement de surface – publié le 04/07/22
- Arrêté réglementant l’utilisation des fours communaux – publié le 02/08/22
- Arrêté règlementant la consommation de boissons alcoolisées et les regroupements de personnes sur les espaces et voies publics et privés ouverts à la circulation du public – publié le 08/08/2022
- Arrêté portant interdiction temporaire de l’emploi du feu sur les foyers de type « barbecue » sur les parcelles relevant du domaine de la commune du site du lac Genin – publié le 23/08/2022
DECEMBRE 2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux électriques et télécoms – Rue Copernic – Passage Balzac – publié le 21/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux électriques et télécoms – rue Diderot et carrefour avec la rue Jean-Jacques Rousseau – publié le 21/12/2023
- Autorisation d’ouverture exceptionnelle des commerces de détail le dimanche – Année 2024 – publié le 20/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue François CHAPEL (Veyziat) – Renouvellement du réseau d’eau potable – publié le 19/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une conduite Telecom Orange – 6 rue Elie DESCHAMPS – publié le 19/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse Quartier GOUILLOUX (côté rue Belmont) – Dépannage électrique – Réseau BT – publié le 19/12/2023
- Arrêté de réglementation permanente de la circulation des secteurs limités à 30 Km/h – publié le 19/12/2023
- Arrêté Permanent – Rue de Nierme – Carrefour avec la rue Charcot – Sécurisation et amélioration de la circulation – publié le 19/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la Commune – publié le 19/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la Commune – publié le 19/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place Jacquard – Réfection définitive des tranchées – publié le 18/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Geilles (n°130) – Création de branchements électriques – publié le 18/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Saint Exupéry – Dépannage électrique – Réseau BT – publié le 15/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux électriques et télécoms – Rue Copernic – publié le 15/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D984D – Rue Castellion (n°9) – Création de branchements d’assainissement – publié le 14/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des Roses (en face de Lidl) – Création d’un branchement d’eau et assainissement (nouvelle construction) – publié le 14/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – Rue Belmont – publié le 14/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – Rue Célestin FREINET (proche réservoir d’eau potable) – publié le 14/12/2023
- Arrêté de réglementation du stationnement de bus pour le Rugby pour le 16 et 29 décembre prochains – publié le 12/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Orange – 15 rue Normandie Niemen – publié le 08/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de voirie – rue Diderot, portion comprise de la rue Racine à la route de Geilles – 06/12/2023
- Arrêté réglementation temporaire de la circulation – match de rugby – 16 décembre 2023 – publié le 05/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation – match de rugby – 29 décembre 2023 – publié le 05/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement rue Brunet pour les véhicules de la Police Municipale durant les festivités de fin d’année – publié le 04/12/2023
NOVEMBRE 2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Orange – RD106 – 415 rue Edouard Herriot – publié le 30/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue Palisson – Reprise des caniveaux grilles – publié le 30/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remplacement d’un appui Telecom – Route de la Forge – RD 111 -publié le 29/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remplacement d’un appui Telecom – Route de la Forge – RD 111 – publié le 28/11/2023
- Arrêté de détermination des emplacements destinés à l’affichage électoral – publié le 24/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Courteline – Travaux ENEDIS – publié le 22/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (nacelle sur chaussée) – 89 rue Castellion – publié le 22/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Fête de l’Hiver et le feu d’artifice – samedi 9 décembre – publié 21/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Fête de l’Océan – vendredi 1er décembre – publié 21/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’une chambre Telecom Orange – route de Samognat (RD 13) – publié le 21/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (ouverture de chambres sur chaussée) – rue Jules Michelet – publié le 21/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 146 cours de Verdun – réparation fuite réseau d’eau potable – publié 20/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 173 rue Anatole France – réparation d’un branchement d’eau potable – publié le 20/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place Jacquard – Réparation câble BT défectueux (Remplacement) – publié le 17/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réfection de tranchée – 40 route de Dortan – 33 route de la Forge – publié le 17/11/2023
- Arrêté portant fixation d’un tarif temporaire de stationnement – fêtes de fin d’année – publié le 14/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Jean Donier – réseau de chauffage urbain pour IDEX – publié le 15/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement individuel neuf en soutirage – rue Montaigne – publié le 15/11/2023
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement pour le match de rugby OYONNAX – BORDEAUX BEGLES – 2 décembre – publié le 09/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aménagement trottoir EHPAD – Rue du Chemin de Fer – publié le 07/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réfection de la voirie – rue de Nierme – rue Charcot – publié le 06/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’un chambre télécoms pour le tirage de la fibre – rond-point sortie 11 A404 – publié le 03/11/2023
OCTOBRE 2023
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement – match de rugby OYONNAX – LOU – 18 novembre prochain – publié le 30/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 80ème anniversaire du défilé des maquisards – publié le 30/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation – samedi 25 novembre 2023 – lancement des illuminations – publié le 30/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – installation sapin de grande taille – rues Anatole France, Jean Jaurès et Normandie Niémen – publié le 30/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – suppression branchement AEP – rue de la Brétouze – publié le 30/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – travaux sur toiture – stationnement camion-grue – 19 rue Gagarine – publié le 26/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – tirage de câble de fibre optique – rue Normandie Niemen / route de la forge / avenue Victor Hugo / avenue de l’Europe / rue Brillat-Savarin / rue du Général Ferrié / rue Castellion / avenue Georges Clémenceau – publié le 25/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – remplacement d’un tampon sur réseau d’assainissement – rue de la Victoire (carrefour avec rue Eugène Pottier) – publié le 25/10/2023
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Anatole France – D 31 – remplacement de tampons sur réseau d’assainissement – publié le 25/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Saint Exupéry – alimentation électrique La Forge Carré Duplex Dynacité – publié le 23/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Paradis – travaux de reprise alimentation électrique – publié le 23/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – aménagement trottoir EHPAD – rue du Chemin de Fer – publié le 23/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – reprise locale enrobés dans le rond-point – 36 cours de Verdun (rond-point Berchet) – publié le 23/10/2023
- Arrêté de fermeture provisoire de l’école Daudet Pagnol – publié le 18/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 9 rue de la Paix – création de branchements d’assainissement EU/EP et branchements d’eau potable – publié le 18/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Jean-Baptiste Clément – travaux de reprise alimentation électrique – publié le 18/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de la voirie – Rue BUFFON
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de la voirie – Rue BUFFON – publié le 16/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D 106 – Rue Edouard HERRIOT – Reprise alimentation électrique pour réhabilitation M. BRISSAUD – publié le 16/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Avenue du Président Roosevelt – Reprise alimentation électrique M. GROSS – publié le 16/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 12 A rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – Reprise de réseau caméra – publié 13/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Veyziat, sur les Molarets – Raccordement FT sur domaine public du lotissement sous la roche – publié le 13/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Veyziat – Traversée de route pour raccordement fonte fontaine Veyziat – publié le 13/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Bouvent – Rue Edouard Herriot – Réfection définitive des tranchées – publié le 12/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue COURTELINE et rue Charles BLETEL – travaux HBA – réseaux d’assainissement – publié le 11/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue des Carmes – reprise d’un branchement d’assainissement – publié le 11/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – démolition d’un immeuble – 8 rue du Chemin de Fer – publié le 11/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement individuel neuf en soutirage – route de Marchon – publié le 11/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture chambre Télécom – tirage de câble et soudure de la fibre SFR – 3 rue de la Victoire – publié le 11/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – remplacement d’un appui Telecom – route de la Forge – RD 111 – publié le 11/10/2023
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le match de rugby OYONNAX / LA ROCHELLE le 4 novembre – publié le 10/10/2023
- Arrêté réglementant la circulation pour les fêtes de la Toussaint le 1er novembre – publié le 10/10/2023
- Arrêté réglementant le stationnement sur le parking L.Emin – organisation du Cross départemental des Sapeurs Pompiers – 25 novembre 2023 – publié le 10/10/2023
- Arrêté règlementation du stationnement de surface – publié le 06/10/2023
- Réglementation temporaire de la circulation – Réfection de voirie – rue de Nierme – publié le 04/10/2023
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – tirage de câble et soudure de la fibre SFR – 36, cours de Verdun – rond-point Berchet – publié le 03/10/2023
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Diderot – Reprise branchement eau potable au niveau du n° 31 – publié le 03/10/2023
SEPTEMBRE 2023
- Réglementation temporaire de la circulation cours de Verdun – ouverture chambres france télécom déploiement fibre optique – ENTREPRISE CIRCET – publié le 28/09/2023
- Réglementation temporaire de la circulation route de la Forge – raccordement fibre optique en aérien – ETS POTIQUET – VIRIAT – publié le 28/09/2023
- Réglementation temporaire de la circulation – D 111 – 33, Route de la Forge – Création brchts ASST ET EP – DUMAS TP – publié le 26/09/2023
- Réglementation temporaire de la circulation travaux d’entretien voirie Carrefour de l’Europe – rue E.Pottier – Place E.Zola – ENTRETIEN ROUTIER JURASSIEN – publié le 26/09/2023
- Arrêté réglementation temporaire de la circulation pour ouvertures de chambres télécom pour déploiement de la fibre optique – Cours de Verdun – publié le 25/09/2023
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour l’évènement organisé par la boutique “Les Simone” – rue A.FRANCE vendredi 29 septembre – publié le 22/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue des Sources – alimentation électrique pour réhabilitation M. FERRY – publié 22/09/2022
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aménagement urbain (fontaine + parking) – Rue Voltaire, angle Impasse Marcours – publié le 22/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Fonçage pour Fibre EHPAD (Travaux sans tranchée) – Rue du Chemin de Fer – publié le 22/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aiguillage (Test) réseau Télécom Orange – Rue Normandie Niemen / Route de la forge / Avenue Victor Hugo / Avenue de l’Europe / rue Brillat-Savarin / rue du Général Ferrié / rue Castellion / avenue Georges Clémenceau – publié le 21/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Jean Donier – Réseau de chauffage Urbain pour IDEX – publié le 21/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation – Chemin de la Guerre – TEAM ESSAIS RALLYE SPORT – publié le 21/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Dortan – reprise d’un branchement d’assainissement – publié le 19/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – impasse Marcours – Travaux ENEDIS – publié le 19/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Leva – mise en conformité de branchements d’assainissement EU/EP – publié le 19/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Carrefour Rue Michelet / Rue de l’Eglisette – Travaux de grenaillage, sablage et signalisation horizontale sur plateau ralentisseur – publié le 15/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aménagement trottoir EHPAD – Rue du Chemin de Fer – publié le 15/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Michelet au carrefour de la Rue de l’Eglisette – Rénovation du plateau ralentisseur – publié le 15/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux Télécoms – Impasse Marcours – publié le 14/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux Télécoms – Rue de Nierme et rue Charcot – publié le 14/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue André CRETIN et Rue Jacques OZANAM– Travaux HBA – publié le 14/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – parking Jeantet – travaux sur le toit de la Cave du Val d’Or – publié le 12/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique en aérien – route de la Forge – publié le 12/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 21 rue Pasteur – remplacement de la gouttière – publié le 12/09/2023
- Arrêté portant interdiction de Rave Party dans le Département de l’Ain – publié le 08/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (nacelle sur chaussée) – 39 rue de Nierme – publié le 08/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Vieille rue d’Echallon – Aménagement d’un parking – publié le 08/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Isolation des murs extérieurs et Mise en place échafaudage – 39 B rue Diderot – publié le 08/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Isolation des murs extérieurs et Mise en place échafaudage – 56 Rue d’Echallon – publié le 08/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Courteline – Dégagement et Remplacement d’un tampon sur regard d’assainissement – publié le 07/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun – RD 13 B – Réparation d’un branchement d’assainissement – publié le 07/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue du Château – Réseau caméra / Prépa de forme / Enrobés – publié le 07/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réfection de la voirie – rue de Nierme – rue Charcot – publié le 17/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Orange – RD13 – 467 Route de Samognat – publié le 04/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Fête de l’Eau 2023 – publié le 04/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun (au niveau de GEDIMAT) – travaux HBA – réseaux d’assainissement – publié le 01/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue COURTELINE et Rue Charles BLETEL – Travaux HBA – réseaux d’assainissement – publié le 01/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – terrassement pour réparation câble ENEDIS – rue Michelet (au niveau du carrefour rue Mermoz) – publié le 01/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement gaz – 36 rue Jean-Baptiste CLEMENT – publié le 01/09/2023
AOÛT 2023
- Arrêté stationnement gratuit 1er samedi du mois à partir du 2/09/2023 jusqu’au 3/08/2024 – publié le 31/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Implantation de 2 appuis Telecom + 1 remplacement – Route de la Forge – RD 111 – publié le 31/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – accueil des forains pour fête de la Gare – parking de la Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – publié le 30/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – création d’un parking – 8 rue du Chemin de Fer – publié le 30/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Jean Jaurès (Impasse Grenette) – travaux abattage arbre – publié le 30/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – place Jacquard – réparation câble BT défectueux (remplacement) – publié le 30/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réparation d’une conduite Telecom Orange – rue Françoise Dolto – publié le 24/08/2023
- Arrêté règlementant la consommation de boissons alcoolisées et les regroupements de personnes sur les espaces et voies publics et privés ouverts à la circulation du public – Espace Charles de Gaulle – publié le 21/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (nacelle sur chaussée) – 39 rue de Nierme – publié le 21/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place des Déportés – Remplacement d’un transformateur ENEDIS – publié le 21/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une conduite Telecom Orange – Rue Françoise DOLTO – publié le 21/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une chambre Telecom Orange – Lotissement Les Vergers de la Combe – publié le 21/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun – Investigation et réparation affaissement sous chaussée – publié le 21/08/2023
- Arrêté règlementant la consommation de boissons alcoolisées et les regroupements de personnes sur les espaces et voies publics et privés ouverts à la circulation du public – Chemin de la Guerre – publié le 21/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Orange – Rue Jules Michelet – DATES MODIFIEES – publié le 03/08/2023
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Brillat SAVARIN (à la limite cadastrale avec BELLIGNAT) – Travaux ENEDIS – publié le 01/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une conduite Telecom Orange – Route de Samognat (RD 13) – publié le 01/08/2023
JUILLET 2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux d’entretien de voirie (enrobé projeté) – Cours de Verdun – publié 27/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Démolition bâtiment – Rue du Maquis – Rue Balland – Rue Tacon – publié le 26/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux d’entretien de voirie (enrobé projeté) – Rue de Geilles – Rue des Sapins – publié le 26/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place Jacquard – Réparation câble BT défectueux (Remplacement) – publié le 26/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un réseau d’eau potable – Rue du Stand – Impasse de Rieremont – Rue Célestin Freinet – publié le 25/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation câble HTA – Cours de Verdun – publié le 25/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la Commune – publié le 25/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la Commune – publié le 25/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux électriques et télécoms – rue Diderot et carrefour avec la rue Jean-Jacques Rousseau – publié le 19/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – remise en état d’une chambre Orange – rue Jules Michelet – publié le 19/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation rue R.NICOD – du 17 au 19/07 – publié le 17/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Bouvent et route de Dortan – remplacement en lieu et place des poteaux télécom – publié le 17/07/2023
- Arrêté – autorisation de stationner une nacelle télescopique pour peinture fresque murale du 31.07 au 12.09.23- publié le 13/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match de rugby OYONNAX RUGBY / ASM CLERMONT le 19 août prochain – publié le 13/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match OYONNAX RUGBY – STADE TOULOUSAIN le 2 septembre 2023 – publié le 13/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et le stationnement RUE COURTELINE (N°5) – Terrassement / prépa de forme / Enrobés – publié le 13/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement BOULEVARD DUPUY – réseau Caméra – Prépa forme – Enrobés – publié le 13/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE LAVOISIER – Réseau Caméra / prépa forme / Enrobés – publié le 13/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue BLERIOT – réparation fuite sur réseau de chaleur – publié le 12/07/2023
- Arrêté – autorisation d’utilisation du Chemin de la Guerre pour TEAM ESSAIS RALLYE SPORT le 28/08/2023, pour essais rallye – publié le 12/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue Henri DUNAND – Création d’un branchement d’eau potable – publié le 11/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Maréchal de Lattre de Tassigny – Création d’un accès pour futur hôtel + Terrassement – publié le 11/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Michelet au carrefour de la Rue de l’Eglisette – Rénovation du plateau ralentisseur – publié le 11/07/2023
- Arrêté – réglementation du stationnement du 30 juillet au 2 aout – parc Jeantet – TOUR DE L’AIN -publié le 11/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Food Truck La Caravane – Terrasses Musicales – publié le 06/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – départ de la 3ème étape du Tour de l’Ain – publié le 06/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – du 12 août au 16 août 2023 – OYO PLAGE – publié le 06/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – organisation de la Fête de la Ste Madeleine – Bouvent – publié le 06/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrasses Musicales du 1er septembre – publié le 04/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – véhicules techniques Tour de France – publié le 04/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un parking – 3 rue du Maquis – publié le 04/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Démolition d’un bâtiment – 3 rue du Maquis – publié le 04/07/2023
JUIN 2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Marchon – Bal des Pompiers – publié le 28/06/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Brillat SAVARIN (à la limite cadastrale avec BELLIGNAT) – Travaux ENEDIS – publié le 28/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – RD 13 – rond-point proche Autoroute A404 – travaux de nuit – publié le 27/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – création d’un parking – 138 rue Anatole France – publie le 27/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – démolition d’un bâtiment vétuste – 23 Vieille rue d’Echallon – publié le 27/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement -Tirage de câble et soudure de la fibre SFR – 36 Cours de Verdun (rond-point Berchet) – publié le 27/06/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (ouverture d’une chambre sur chaussée) – 47, rue Jean Mermoz – publié le 26/06/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Brillat Savarin– Encorbellement 1 HTA – Pont proche Bellignat – publié le 26/06/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des mésanges (n°156) – Branchements réseaux humides – publié le 26/06/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue BELMONT – Remplacement d’un regard compteur d’eau – publié le 26/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue LEVA – Réparation d’un branchement d’assainissement – publié le 26/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – La table des Oyomen – samedi 15 juillet 2023 – publié le 22/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – 14 juillet – publié le 22/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement au droit de l’Eglise St Léger dans le cadre de l’organisation du “PELE VTT” par le Diocèse – publié le 21/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de l’utilisation du parc Nicod pour la messe en plein air du dimanche 2 juillet 2023 – publié le 21/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation dans le centre de Veyziat pour le Samedi 8 juillet 2023 -publié le 21/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – gala annuel des EDO le Samedi 1er juillet 2023 – publié le 21/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Champ de Foire – vide grenier du dimanche 1er juillet 2023 – publié le 21/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (ouverture d’une chambre sur chaussée) – Rue Jules Michelet (rond-point) – publié le 21/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Courteline– création de réseaux secs – publié le 20/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Montaigne– création de réseaux secs – publié le 20/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de l’Eglisette – création de réseaux secs – publié le 20/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place Jacquard – Réparation câble BT défectueux (Remplacement) – publié le 20/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux ENEDIS – RD 106 – Rue Alphonse DAUDET -publié le 20/06/2023
- Arrêté – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la Commune – publié le 19/06/2023
- Arrêté – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de peinture routière – diverses rues de la Commune – publié le 19/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la Commune – publié le 19/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur façade – Mise en place échafaudage – Stationnement machine à projeter – rue du Stand et Rue Edouard Branly – publié 16/09/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Telecom Orange – 39 rue Michelet – publié le 16/09/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse Marcours – Travaux ENEDIS – publié le 16/09/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Brillat SAVARIN (à la limite cadastrale avec Bellignat) – Travaux ENEDIS – publié le 16/09/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – changement de poteaux incendie – rue Louis Armand – publié le 15/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – tirage de câble et soudure de la Fibre SFR – 36 cours de Verdun – publié le 15/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – parking Guynemer – publié le 08/06/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – La Caravane – Fête de la Musique & Terrasses Musicales – publié le 08/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – essais rallye – chemin de la Guerre – publié le 08/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – braderie des commerçants – publié le 08/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Tour du Valromey – publié le 05/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Fête de la Musique – publié le 05/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Dépose et repose de panneaux numériques d’informations – Rue Anatole France (au niveau du n° 105) – publié le 01/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Dépose et repose de panneaux numériques d’informations – Place Vaillant Couturier – Carrefour Michelet/De Lattre de Tassigny – rue Michelet (carrefour avec cours de Verdun) – Esplanade Charles de Gaulle – publié le 01/06/2023
MAI 2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrasses Musicales – publié le 31/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Fête Nationale – Champ de Foire – publié le 31/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Festival Oh ! Bugey – publié le 31/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des Condamines – Rue Jules Michelet – Rue Courteline – Travaux d’élagage – publié le 30/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Boulevard Dupuis – création de réseaux secs – publié le 30/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Molière – création de réseaux secs – publié le 30/05/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement rue Brunet du Vendredi 21 juillet au samedi 22 juillet 2023 – publié le 30/05/2023
- Arrêté – interdiction du stationnement sur une partie du parking de la Vapeur pour l’organisation de l’évènement Art dans la rue par la Ville d’Oyonnax le Vendredi 16 juin 2023 – publié le 30/05/2023
- Arrêté – interdiction du stationnement sur une partie du parking de la Vapeur pour l’organisation d’un rassemblement du Manufacture Tour le 5 juin 2023 – publié le 30/05/2023
- Arrêté – autorisation de CULTURE OH BUGEY à utiliser le parc Nicod pour l’organisation du festival de musique OH BUGEY FESTIVAL les 21 et 22 juillet 2023 – publié le 30/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Michelet au carrefour de la Rue Maréchal de Lattre de Tassigny – Création de réseaux secs – publié le 26/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue du Chemin de Fer, rue Deschamps, rue Crétin, rue François Rochaix, cours de Verdun – création de réseaux secs – publié le 26/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Hydrocurage d’une conduite Telecom Orange – Route de Samognat (RD 13) – publié le 24/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – Parc Jeantet – accueil bus équipe de foot Hyères – publié le 23/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – 122 rue Anatole France – déménagement – publié le 23/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – Journée Nationale de la Résistance – samedi 27 mai – publié le 22/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – pose d’un échafaudage – 69 rue Voltaire – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – pose de panneaux solaires – Avenue Président Roosevelt – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Vaugelas – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement individuel neuf en soutirage – Chemin de Trésin – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de circulation et stationnement – travaux toiture – mise en place d’un échafaudage – stationnement camion-grue – 4 rue Anatole France – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – 8 espace Charles de Gaulle – livraison Morphée – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’un regard d’eaux usées sur la chaussée – cours de Verdun (au niveau du croisement rue Quinet) et rue du Chemin de Fer (n°14) – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – camion déménagement 43, rue Paradis – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – raccordement Fibre Optique – 47, rue Mermoz – publié le 17/05/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation travaux diverses rues (création tranchée trottoir) – publié le 16/05/2023
- Arrêté – autorisation temporaire de stationnement – 80-82, rue Anatole France (déménagement de magasin) – publié le 16/05/2023
- Arrêté – autorisation temporaire de stationnement – 6 rue Voltaire – mise en place échafaudage pour pose d’enseigne – publié le 16/05/2023
- Arrêté – autorisation temporaire de stationnement – 44 rue Anatole France – déchargement de matériels – publié le 16/05/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement 25 rue Laplanche – raccordement fibre optique orange – publié le 15/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au 146 rue A.France – publié le 15/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Guynemer – publié le 15/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation route de la Forge RD 111 – publié le 15/05/2023
- Arrêté – réglementation la circulation et le stationnement pour le défilé des classes le Samedi 10 juin 2023 – publié le 11/05/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement demie finale de rugby – Oyonnax – samedi 20 mai 2023 – 15h – publié le 11/05/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – 1/2 finale pro D2 – Accueil équipe 1/2 finaliste Parc Jeantet du 18 au 20 mai – publié le 11/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Normandie Niémen ( au niveau du rond-point desservant le bd Dupuis (Rabotage de chaussée/ prépa de forme/ enrobés) – publié le 11/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la victoire et rue de la brétouze – publié le 10/05/2023
- Arrêté – permis de stationnement au 4 rue Voltaire – ravalement de façade – publié le 10/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – enfouissement des réseaux électriques et télécoms rue de Nierme – publié le 10/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation rue Sully – Rénovation BTS poste Sully – publié le 05/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue jean Charcot/rue de Nierme – extension du réseau de chaleur urbain rue de Nierme – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse du Moulin Carré – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement gaz, 21 rue Jules Michelet – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 18 rue Victor Hugo (création d’une tranchée pour le déploiement de la fibre de l’immeuble) – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Accueil des forains pour la fête de la Gare – Parking de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation hydrocurage conduite Télécom Orange – Route de Samognat (RD 13) – publié le 3/04/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement – Fashion Week – samedi 13 mai 2023 – espace Charles de Gaulle/place du 11 novembre – publié le 3/04/2023
- Arrêté – permis de stationnement sur tout espace ouvert au public – camion nacelle – 1 rue Anatole France – publié le 3/05/2023
- Arrêté – permis de stationnement sur tout espace ouvert au public – camion grue – 20 rue Belmont – publié le 3/05/2023
- Arrêté – permis de stationnement sur tout espace ouvert au public – installation terrasse Cappadoce Kebab – 19 ter Avenue Jean Jaurès – publié le 3/05/2023
AVRIL 2023
- Arrêté – autorisation de stationnement au droit du 19 Rue Castellion pour une réservation de stationnement – publié le 28/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – enfouissement des réseaux électriques et télécoms – Impasse Marcours – publié le 27/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – démolition et désamiantage d’une villa – rue Des Peupliers (40 rue Gabriel Péri) – publié le 27/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour un dépannage HTA au droit du 11 Vieille Route d’Echallon -publié le 25/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit du chemin du Prématou pour un terrassement pour la réalisation d’un raccordement Gaz – publié le 24/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit du 11 Rue du Président Kennedy pour le terrassement pour la réalisation d’un raccordement Gaz -publié le 24/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – Rue Bel Air – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – Rue Blanqui – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation du stationnement d’un bus Parc Jeantet pour les jeunes Rugbyman d’Italie – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue René Nicod (à l’angle de la Rue Gabriel Péri) pour du Terrassement / Prépa de forme / Enrobés -publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit du boulevard Louis DUPUY pour la création de 2 regards sur le réseau d’assainissement – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit du boulevard Arthur CANDOR pour la création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue Saint Exupéry pour une réparation de bordures et la reprise de raccord -publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la route d’Oyonnax pour une modification de la sortie du parking de l’hôpital – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la D13B, Cours de Verdun (Giratoire Berchet) pour une reprise de bordures -publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue René Nicod (à l’angle de la rue Pasteur) pour du Terrassement / Prépa de forme / Enrobés – publié le 20/04/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – bus de Cadets de Rouen sur l’emplacement bus devant le collège St Joseph du 28/4 au 29/4 – publié le 19/04/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement – Rallye Ain-Jura 12 et 13 mai – publié le 19/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture d’un regard d’eaux usées sur la chaussée – Cours de Verdun – Rue Capitaine Montréal – publié le 18/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement individuel neuf en soutirage – Chemin de Trésin – publié le 18/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – hydrocurage d’une conduite Telecom Orange – Route de Samognat (RD 13) – publié le 18/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Chemin du Pré Matou – Raccordement ENEDIS + EU / AEP – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – remplacement d’un tampon sur regard d’assainissement – Rue des Combalettes – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement ENEDIS – Rue Brillat SAVARIN (au niveau du rond-point de Carrefour Market) – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement gaz – 21 Rue Michelet – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Calatière – Raccordement ENEDIS + EU / AEP – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’un regard d’eaux usées sur la chaussée – Cours de Verdun – Rue Capitaine Montréal – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’un regard d’eaux usées sur la chaussée – Cours de Verdun (au niveau du 1055) – Rue Berthelot – Rue Michelet (au niveau du Hall des Sports) – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – chemin communal – Route du lac Genin (accès au lac Genin) – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie commémorative du 8/05/2023 – publié le 13/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réalisation d’une tranchée sur trottoir – EUROVIA ALPES – Rue Courteline – Rue d’Échallon – Rue de l’Eglisette – Boulevard Louis DUPUY – 29 Rue Georges GUYNEMER – Place Emile ZOLA – 24 Rue BELMONT – Rue Vaugelas – 1 Rue Sully – publié le 13/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit à l’endroit de la rue de L’ORME pour une extension du réseau de chauffage urbain – 12/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux sur toiture, mise en place d’un échafaudage et stationnement d’un camion-grue au droit du 4 Rue Anatole France – publié le 12/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – épreuves spéciales Rallye Ain Jura – Lac Genin et Chemin de la Guerre – publié le 12/04/2023
- Arrêté municipal permanent règlementant la circulation des véhicules à moteur sur les pistes forestières – publié le 06/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue de NIERME pour l’extension du réseau de chauffage urbain – publié le 06/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – Trail de Veyziat – dimanche 30 avril – publié le 04/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place des Déportés – cérémonie en souvenir des victimes et des héros de la Déportation – dimanche 30 avril – publié le 04/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Église St-Léger – accueil bus chorale – publié le 03/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Parc Jeantet – accueil équipe rugby Provence Rugby – publié le 03/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Parc Jeantet – accueil équipe rugby Angoulême – publié le 03/04/2023
MARS 2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match de rugby du 5/05/2023 OYONNAX / ANGOULEME – publié le 28/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match de rugby du 14/04/2023 OYONNAX / PROVENCE – publié le 28/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue Pierre DUPONT pour une extension du réseau de chauffage urbain mis à jour le 22 mars 2023 -publié le 23/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement modifié à l’endroit de l’impasse des Crêtets (rue piétonne entre giratoire et rivière) pour la création d’un branchement d’assainissement pour la Maison de l’Eau -publié le 23/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (ouverture d’une chambre sur chaussée) – 13 rue d’Échallon – publié le 23/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit du Chemin de la Tuilerie pour la mise en place de coussins Berlinois – publié le 17/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – création d’un branchement d’assainissement pour la Maison de l’Eau – Impasse des Crêtets (rue piétonne entre giratoire et rivière) – publié le 16/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rénovation du parking « La Poste » – Rue Edgar Quinet – publié le 16/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour l’isolation des murs extérieurs et la mise en place échafaudage au droit du 8 Rue Belmont – publié le 16/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation dans le cadre de l’organisation du trail de Veyziat le samedi 29 avril 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement Parc Jeantet – accueil du bus d’Agen pour le match de rugby du vendredi 31 mars 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Chasse aux Oeufs – dimanche 9 avril 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement dans le cadre de l’organisation de la Fête du Printemps le 1er avril 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby Oyonnax/ Agen – vendredi 31 mars 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Calatière – Création de branchements d’assainissement et d’eau potable, remplacement de tampons – publié le 10/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 36 Cours de Verdun (rond-point Berchet) – Tirage de câble et soudure de la fibre SFR – publié le 10/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Jean Charcot, Rue Anatole France, Rue Castellion, Rue Brillat Savarin, Rue Pasteur (carrefour devant la cité administrative) – extension du réseau de chauffage urbain – publié 10/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Victoire – Travaux d’élagage – publié 10/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match FRANCE / PAYS DE GALLES – tournoi des 6 nations 19/03/2023 -publié le 7/03/2023
- Arrêté – Ampliation 23-085 SERRAND TP (reprise de grilles EP et bordures sur voirie) Monnot Mermoz André Cretin – publié le 06/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue jean Charcot / Anatole France – extension du réseau de chauffage urbain – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Jean Charcot/rue de Nierme – extension du réseau de chauffage urbain – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue des Tulipes – extension du réseau de chauffage urbain – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Pierre DUPONT – extension du réseau de chauffage urbain – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Voltaire – création d’une place PMR pour immeuble SEMCODA – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue André Crétin/rue Buffon-Intervention sur branchement eau potable – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – 14 rue Victor Hugo – terrassement branchement gaz – publié le 02/03/2023
- Arrêté – Rue André BESILLON – Ampliation 23-076 DUMAS TP ( raccordement ENEDIS Immeuble Besillon NOVATHOME ) – publié le 01/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire du stationnement – Centre Omnisports Léon Emin (EDO – Championnat fédéral inter départemental par équipe – 25 mars 2023) – publié 01/03/2023
FÉVRIER 2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Françoise Dolto (extension du réseau de chauffage urbain) – publié 24/02/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – 7 Chemin de Tresin (création de branchements d’assainissement et d’eau potable) – publié le 24/02/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – 4 Rue André Bésillon – Recherche d’un branchement d’assainissement – publié le 24/02/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Bel Air – Création de branchements d’assainissement et d’eau potable – publié le 24/02/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement route de Géovresset – D106 – Création tranchée drainante – publié le 22/02/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Louis Armand – Extension du réseau de chauffage urbain – publié le 22/02/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Diderot et carrefour avec la rue Jean-Jacques Rousseau – Enfouissement des réseaux électriques et télécoms – publié le 22/02/2023
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue André Crétin (reprise bordure trottoirs à l’entrée du CTM) – publié le 22/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Tulipes (reprise d’un caniveau et d’une grille) – publié le 22/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Arthur CANDOR / Jean DONIER (reprise d’une grille) – publié le 22/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue de l’Orme (reprise d’une grille) – publié le 22/02/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation – branchement individuel neuf en soutirage – rue de l’Alouet à Mons – publié le 14/02/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation – branchement individuel neuf en soutirage – rue Voltaire – publié le 14/02/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement rue André Crétin – raccordement des réseaux d’eaux de la rue Buffon – publié le 14/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – parking de la Foire – rue Capitaine Montréal – publié le 14/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – match Oyonnax Rugby / Colomiers le vendredi 3 mars 2023 – publié le 13/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – cours de Verdun – Trail des Maquisards – publié le 13/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement du parc Jeantet pour l’accueil de l’équipe de Colomiers le vendredi 3 mars 2023 – publié le 13/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – remise en état d’une chambre Télécom Orange – 20 rue Normandie Niemen – publié le 13/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Dortan – raccordement Enedis – publié le 10/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – 90 rue Anatole France (maintenance chauffage et climatisation – Promod) – publié le 10/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Samognat – Curage du réseau des eaux pluviales – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Rue Jean Mermoz (accès aux réseaux d’eaux usées) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Rue Berthelot (accès aux réseaux d’eaux usées) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Cours de Verdun (accès aux réseaux d’eaux usées à hauteur de la station Total) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Cours de Verdun (accès aux réseaux d’eaux usées, à hauteur du 10.55) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Rue Capitaine Montréal (accès aux réseaux d’eaux usées) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Rue Michelet (accès aux réseaux d’eaux usées) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun – Hydrocurage du réseau – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement du lot. “Sous la Roche” au réseau d’eau potable – Route de Bouvent et Dortan – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des Combalettes – Remplacement d’un tampon sur regard d’assainissement – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de Vey – Création d’un branchement d’eau potable – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Samognat – Curage du réseau des eaux pluviales – publié 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Cours de Verdun – Essai sur le réseau d’assainissement – publié le 08/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Renouvellement des réseaux d’assainissement – Chemin de la Tuilerie – publié le 07/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Îlot Romans-Petit (déménagement au 70 rue Anatole France) – publié le 06/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Impasse de La Grenette (travaux de climatisation) – publié le 06/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Geilles R274 raccordement des réseaux d’assainissement et d’eau potable de la rue Diderot – publié le 06/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Diderot, rue Copernic, Passage Balzac, Chemin de la Guerre, rue Jean-Jacques Rousseau – renouvellement des eaux d’assainissement et d’eau potable de la rue Diderot – publié le 06/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réparation d’une conduite Telecom Orange – rue Gagarine – publié le 02/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réparation d’une conduite Telecom Orange – rue Édouard Herriot – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Mise en place d’un échafaudage – rue des Voiturons – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Autorisation de stationnement Ilot Romans-Petit – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Autorisation de stationnement d’une nacelle 8 rue Belmont – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Autorisation de stationnement d’une nacelle 8 rue Belmont – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Rallye Neige et Glace – Chemin de la Guerre – publié le 01/02/2023
JANVIER 2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – interventions d’urgence pour la réparation de pannes sur le réseau de fibre optique (FTTH), sans travaux de génie civil – sur le périmètre de la commune d’OYONNAX – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordements au réseau gaz – 23 rue du Château – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordements au réseau gaz – 2 Chemin de Gouille Grenier – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordements au réseau gaz – 9 et 15 rue Diderot – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique ‘ouverture de chambre FT sur chaussée) – Rue Gagarine – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement parking rue Belmont et Chemin au lieu-dit Gouille Grenier – publié le 25/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue André Crétin – raccordement des réseaux d’eaux de la rue Buffon – publié le 25/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Lavoisier – création d’une tranchée GC et pose d’une chambre FT pour le déploiement de la fibre optique – publié le 25/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Buffon – extension des réseaux d’adduction d’eau potable, des eaux usées et des eaux puviales, branchements individuels – publié le 25/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Louis Dupuy – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 19/01/2023
- Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue Laplanche et Avenue Président Roosevelt pour la remise en état d’une chambre Telecom Orange – publié le 19/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – 20 rue Laplanche (déménagement) – publié le 19/01/2023
- Arrêté autorisant l’installation de terrasse – Café de France – publié 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Cours de Verdun (à hauteur du Centre Nautique Robert Sautin) – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Cours de Verdun (à hauteur de la station Total ou des services techniques de Dynacité) – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Courteline – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Brillat Savarin – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Arthur Candor – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Capitaine Montréal – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jules Michelet – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jacques Ozanam – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Passage Chevreul – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Cours de Verdun – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Passage Mozart – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté réglementant le stationnement du parc Jeantet pour l’accueil de l’équipe de Mont de Marsan – publié le 16/01/2023
- Arrêté portant sécurisation et accès au stade Charles Mathon lors du match Oyonnax Rugby / Mont de Marsan le jeudi 26 janvier 2023 – publié le 16/01/2023
- Arrêté réglementant le stationnement du parc Jeantet pour l’accueil de l’équipe espoirs de Narbonne – publié le 16/01/2023
- Arrêté portant sécurisation et accès au stade Charles Mathon lors du match Oyonnax Rugby / Biarritz Olympique le jeudi 9 février 2023 – publié le 16/01/2023
- Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue de Nierme pour la remise en état d’une chambre Telecom Orange – publié le 16/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – chemin de la Tuilerie en vue de travaux pour l’alimentation électrique de 2 lots – publié le 16/01/2023
- Arrêté réglementant le stationnement au Centre Léon Emin en vue de l’organisation du tournoi “Oyo Futsal Cup” samedi 21 et dimanche 22 janvier 2023 – publié le 16/01/2023
AOÛT 2024
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement – Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – Rue Capitaine Montréal – publié le 13/08/2024
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement – Rue Montaigne – publié le 13/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – RD 13 – Rue D’Echallon à l’entrée du Parc NICOD – publié le 08/08/2024
- Arrêté de circulation et du stationnement – Route d’Oyonnax (RD13-VEYZIAT) – publié le 08/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – DUMAS TP – Rue jean-Jacques ROUSSEAU – publié le 05/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – DUMAS TP – Rue du Tres Mollaret – publié le 05/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – BIAELEC-SEB – Diverses rues – publié le 02/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – ALLCOMS TECHNOLOGIES – 320 rue de THIOLLE – publié le 02/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – DUMAS TP – D13 – publié le 02/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOBECA – Rue Jules Michelet – publié le 02/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOBECA – rue Pascal – publié le 02/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOBECA – Rue des Sources – Geilles – publié le 02/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – ISO MIEGE – 63 rue Anatole France – publié le 02/08/2024
JUILLET 2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOBECA – Rue de THIOLLE – publié le 31/07/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOBECA – Route de la Forge – RD111 – publié le 31/07/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOCATRA TP – RD13 – publié le 31/07/2021
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 20 route de Marchon – publié le 31/07/2024
- Autorisation de montage d’une grue – 29 rue Jean Jacques Rousseau (chantier Froment SARL) – publié le 31/07/2024
- Autorisation de montage d’une grue – 63 rue Anatole France (chantier Tournier SAS) – publié le 31/07/2024
- Arrêté portant interdiction de consommation de boissons alcoolisées et d’occupation abusive de la place Philomène Piquet – publié le 30/07/2024
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement – Extension du réseau de chaleur urbain – Rue du Capitaine Montréal au niveau du carrefour avec la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – publié le 29/07/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation du mur du rond point au carrefour des rues Castellion et Général Ferrié – 50 rue Castellion – publié le 29/07/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – DUMAS TP – 13 Impasse du Repos – réparation d’une fuite sur le réseau AEP – publié le 26/07/2024
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun – ETS POTIQUET – publié le 24/07/2024
- Arrêté de règlementation permanente de la circulation de secteurs limités à 30 Km/h – rue Diderot – publié le 18/07/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – rue Gabriel Vicaire – DUMAS TP (réparation d’une fuite sur le réseau) – publié le 18/07/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – rue Gabriel Vicaire – DUMAS TP (réparation d’une fuite sur le réseau) – publié le 18/07/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – rue Lamartine – DUMAS TP (réparation d’une fuite sur le réseau) – publié 18/07/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et stationnement – DUMAS TP – Rue du Stand – publié le 17/07/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et stationnement – AC ENVIRONNEMENT – Rue du Lieutenant Charles Bletel – publié le 17/07/2024
- Arrêté de circulation et stationnement – RUGBY PRO D2 – OYONNAX – NEVERS – publié le 16/07/2024
- Arrêté circulation réfection de voirie Carrefour Diderot – Route de Geilles – publié le 15/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – reprise enrobés suite travaux SOBECA – D 85 – Route de Marchon – publié le 11/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – enrobés suite travaux SOBECA – création branchement individuel neuf en soutirage – D 111 – 33, route de la Forge – publié le 11/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – enrobés suite travaux SOBECA de création de branchement individuel neuf en soutirage – Rue des Roses – publié le 11/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – enrobés suite travaux SOBECA – branchement individuel neuf en soutirage – Rue Belmont – publié le 11/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Route de Marchon – sur les Molarets – D85 – reprise de branchement AEP sur trottoir – publié le 11/07/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Fête de la l’Eau – 8 septembre 2024 – publié le 11/07/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – OYO PLAGE 2024 – publié le 11/07/2024
- Réglementation temporaire circulation 29 rue J.Jacques Rousseau – Stationnement camion grue et échafaudage – publié 09/07/2024
- Arrêté circulation Cours de Verdun – Raccordement ENEDIS Maison de l’Eau – publié le 09/07/2024
- Stationnement fanfare pompiers 14 juillet – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – La Table des Oyomens – 27 juillet 2024 – Parc Jeantet – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – extension du réseau chaleur urbain – rue Michelet – FAMY – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et dus stationnement – extension réseau chaleur urbain – rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – NGE – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – extension réseau chaleur urbain – rue Pierre Loti – FAMY – publié le 02/07/2024
- Arrêté de délégation pour la célébration d’un mariage – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – travaux ponctuels de création réseaux secs – Rue Sonthonax – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire du stationnement – Fête de la St Madeleine – Dimanche 21 juillet 2024 – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 14 juillet – Champ de Foire – festivités et feu d’artifice – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation rue Sonthonax – publié le 02/07/2024
JUIN 2024
- Réalisation de sondages – rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – rue du Capitaine Montréal- publié le 27/06/2024
- 2 places de stationnement 50, rue A.France – EIFFAGE ENERGIE – publié le 26/06/2024
- Braderie d’été des commerçants – publié le 26/06/2024
- Travaux ponctuels de voirie rue Maréchal de Lattre de Tassigny – Capitaine Montréal – P.Loti – ENTREPRISE LEI – publié le 25/06/2024
- Reprise du réseau d’assainissement pour bâtiment Cours de Verdun – SNTP – publié le 25/06/2024
- Rue Vuillermoz balland n° 18 – Branchement individuel neuf en soutirage pour ENEDIS – publié le 25/06/2024
- Rue Vuillermoz Balland – Branchement individuel neuf en soutirage pour ENEDIS – SOBECA – publié le 25/06/2024
- Réglementation temporaire de la circulation rue E.HERRIOT – Création brcht EP – DUMAS TP – publié le 25/06/2024
- Travaux ponctuels entretien voirie rue J.Michelet – EUROVIA ALPES – publié le 25/06/2024
- Réglementation temporaire de la circulation rue Eugène Pottier – publié le 24/06/2024
- Autorisation de montage d’une grue 10, rue Courteline – publié le 24/06/2024
- Arrêté de gratuité de stationnement – 21/06 – publié le 20/06/2024
- Intervention sur les glissières BOIS de sécurité – Avenue Jean Moulin – publié le 20/06/2024
- Réglementation temporaire de la circulation rue du Trés Mollaret – Création branchement AEP – DUMAS TP – publié le 20/06/2024
- Réglementation temporaire de la circulation rue R.WAGNER – RACCORDEMENT ENEDIS GUNES – DUMAS TP – publié le 20/06/2024
- Arrêté portant dérogation à l’interdiction de diffusion de bruits gênants sur l’espace public – publié le 20/06/2024
- Arrêté reprise de trottoir en enrobé devant parking – 3, rue du Maquis – ENTREPRISE SOCATRA TP – du 17 au 21 juin 2024 – publié le 19/06/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – intervention sur les glissières BOIS de sécurité – route d’Oyonnax (Veyziat) – entre rue des Cherolles et le giratoire de l’hôpital – publié le 18/06/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route d’Oyonnax – remplacement de glissières de sécurité bois – publié le 07/06/2024
- Arrêté portant notification du non transfert de pouvoir de police de la publicité au président de l’ECPI – publié le 05/06/2024
- Arrêté interdisant le stationnement rue A.FRANCE pour le Bistrot de la Vapeur – vendredi 7 juin – publié le 04/06/2024
- Arrêté réglementant la circulation – Olympiades Scolaires – les 20 et 21 juin – publié le 03/06/2024
MAI 2024
- Arrêté – réglementation du Marché de Noël 2024 – publié le 31/05/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Terrasses musicales 2024 – publié le 30/05/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Fête de la musique au Parc Nicod et centre ville le vendredi 21 juin 2024 – publié le 30/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse Jean Jaurès – Place Jeantet – Réalisation de soutènements provisoires par paroi berlinoises clouées pour DYNACITE – publié le 30/05/2024
- Arrêté d’autorisation d’utilisation du Parc René Nicod pour le Groupement Paroissial – célébration messe en plein air – dimanche 30 juin – publié le 29/05/2024
- Arrêté d’autorisation temporaire de circulation et de stationnement au Parc René Nicod pour le Rassemblement VHCO 01 – 23/06/2024 – publié le 29/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D 106 – Rue Edouard HERRIOT – Réseau aérien ou souterrain ou branchement (hors télécom) – EDF – publié le 28/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur toiture – Stationnement camion-grue – 19 rue Gagarine – publié le 28/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Nouvelles installations: tranchée de 59m+pose de 2 fourreaux 45 par Orange – Route des Genevrils (Route de Bouvent) – RD106 et rue montée de l’école + remplacement de 7 appuis orange RD106 – publié le 28/05/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le défilé des classes – samedi 8 juin – publié le 28/05/2024
- Arrêté réglementant le stationnement pour l’Art dans la rue, parking de la Vapeur, vendredi 14 juin – publié le 28/05/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le match de rugby du 1er juin – publié le 27/05/2024
- Arrêté réglementant le stationnement du bus de l’équipe de rugby de BAYONNE, le samedi 1er juin – publié le 27/05/2024
- Arrêté réglementant le stationnement pour l’organisation du vide grenier le dimanche 2 juin – place Maréchal Leclerc – publié le 27/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue du 8 mai 1945 – Remplacement d’un regard compteur – publié le 23/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 1 rue Mermoz – Tranchée pour réparation câble ENEDIS en défaut – publié le 23/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Jules Verne – Création d’un réseau d’assainissement – publié le 23/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D984D – Rue Castellion (n°9) – Réfection tranchée en enrobé suite création de branchements d’assainissement, d’eau potable et travaux ENEDIS – PROLONGATION – publié le 17/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Anatole France – D 31 – Reprise Enrobés autour de tampons et bouche à clés – PROLONGATION – publié le 17/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation Fuite d’eau après compteur – Foyer Fernand Verchère – 146 rue Anatole France – publié le 17/05/2024
- Arrêté de mise en service d’une grue – 66 rue Jules Michelet (chantier MARCHIO FRERES) – publié le 16/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – RD31 – Rue Anatole France (au niveau de la rue Félix DRUARD) – Remplacement d’un tampon sur réseau d’assainissement – publié le 15/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Intervention sur les glissières BOIS de sécurité – Route d’Oyonnax (Veyziat) – Entre rue des Cherolles et le giratoire de l’Hôpital) – publié le 13/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de Thiolle – Création de branchement AEP (eau potable) – publié le 13/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de Thiolle – Branchement individuel neuf en soutirage pour ENEDIS – publié le 13/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Saint Exupéry – Réfection de tranchée suite travaux DUMAS TP – publié le 13/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Curage des réseaux d’assainissement sur la commune pour le compte de HBA – publié le 13/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Abattage d’arbres dans domaine privé – Interdiction de stationnement sur domaine public – 13 Rue Laplanche – publié 13/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de voirie – rue Diderot, portion comprise de la rue Jean-Jacques Rousseau à la route de Geilles – publié le 07/05/2024
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique – ouverture chambre sur chaussée – RD 13 – Route de Samognat – Rue Wagner – publié le 03/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur toiture – Stationnement camion-grue – 33 rue Castellion – publié le 02/05/2024
- Arrêté délimitant une zone 30 – Rue Anatole France – Rue du Chemin de Fer — Rue Brunet – Rue Voltaire – Rue du Château – Rue du Muret – Rue de l’Alma – Rue Vandel – Rue Eugène Pottier – Rue du 8 Mai 1945 – publié le 02/05/2024
- Arrêté signalant une zone 30 Rue Anatole France – Rue du Chemin de Fer – Rue Brunet – Rue Voltaire – Rue du Château – Rue du Muret – Rue de l’Alma – Rue Vandel – Rue Eugène Pottier – Rue du 8 Mai 1945 – publié le 02/05/2024
AVRIL 2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Carrefour de la rue Vaucher et de la rue Edgar Quine – Plateau ralentisseur – publié le 26/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aménagement urbain (fontaine + parking) Travaux de voirie – Rue Voltaire, Impasse Marcours – publié le 26/04/2024
- Autorisation de montage d’une grue – 66 Rue Jules Michelet (chantier MARCHIO FRERES) – publié le 25/04/2024
- Arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation pour la cérémonie du souvenir des victimes et héros de la déportation – 28/04/24 – publié le 23/04/2024
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement pour la Commémoration du 8 mai 1945, le 4/05 – publié le 23/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 197 rue des Fontaines – Réfection de toiture – Urgence Panne Maitresse cassée – DATES PROLONGEES – publié le 22/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur toiture – Stationnement camion-grue – 33 rue Castellion – publié le 18/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aménagement urbain (fontaine + parking) Travaux de voirie – Rue Voltaire, Impasse Marcours – publié le 17/04/2024
- Arrêtés 2024-124 et 2024-125 – organisation du Rallye Ain Jura – 10 et 11 mai prochains – publié le 17/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Orange – 55 rue Jules Michelet – publié le 16/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de grenaillage sur plateau ralentisseur – Rue de Nierme – Rue Charcot – publié le 16/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Bonneton – Travaux de VRD et création de puits d’infiltration eaux pluviales – publié le 16/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Anatole France – D 31 – Reprise Enrobés autour de tampons et bouche à clés – publié le 16/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D984D – Rue Castellion (n°9) – Réfection tranchée en enrobé suite création de branchements d’assainissement, d’eau potable et travaux ENEDIS – publié le 16/04/2024
- Arrêté règlementant la pratique de la mécanique dite “sauvage” sur les véhicules terrestres à moteur sur la voie publique et l’espace privé ouvert au public – publié le 15/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de grenaillage sur plateau ralentisseur – Rue de Nierme – Rue Charcot – publié le 12/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun – Raccordement C4 IRVE ZIVIA – Traversée du cours de Verdun – publié le 12/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun (Au niveau du stade Mathon) – Création d’un regard compteur pour le réseau d’arrosage – publié le 12/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue François CHAPEL (Veyziat) – Réfection de tranchée – publié le 12/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de Thiolle – Création de branchements EU, EP et AEP – publié le 12/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des Sources – Création de branchements d’assainissement et d’eau potable – publié le 12/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Diderot: Enfouissement du réseau fibre optique aérien en souterrain – publié le 11/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux Génie Civil Orange – rue Beaumarchais – publié le 11/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby – OYONNAX / RACING – 20/04/2024 – publié le 10/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby OYONNAX / CASTRES – 27/04/2024 – publié le 10/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Nouvelles installations: tranchée de 59m + pose de 2 fourreaux 45 par Orange – Route des Genevrils (Route de Bouvent) – RD106 et Rue montée de l’école + remplacement de 7 appuis orange RD106 – publié le 10/04/2024
- Arrêté permanent – Rue des Cherolles – Carrefour avec la rue Jules Ferry – Sécurisation et amélioration de la circulation – publié le 10/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun (trottoir) – Raccordement ENEDIS Maison de l’eau – Pas de tranchée sur la chaussée du cours de Verdun – publié le 09/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Carrefour de la rue Vaucher et de la rue Edgar Quinet – Plateau ralentisseur – publié le 09/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Emménagement EHPAD Villa Charlotte – 1 bis Rue du Chemin de fer – publié le 09/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Pose d’échafaudage – Rue Voltaire – publié le 09/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – travaux sur le réseau d’éclairage public du 02/04 au 03/05 – diverses rues de la commune – publié le 02/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – aménagement urbain (fontaine + parking) travaux de voiries – rue Voltaire/impasse Marcours – publié le 02/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – suppression transfo Enedis avant démolition – câblage rue d’Échallon (RD13) avec nacelle – publié le 02/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la commune – publié le 02/04/2024
MARS 2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Maintenance de la fibre – Intervention en façade + poteau ENEDIS + dans regard Telecom – Diverses rues de la Commune – publié le 27/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Combe – Travaux ENEDIS : raccordement M. LAHROUCHI – publié le 27/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un branchement CS avec extention T70 – Empiètement dans partie privée 20 Chemin de sous Muse pour implantation de support – publié le 25/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Nouvelles installations: tranchée de 59m+pose de 2 fourreaux 45 par Orange – Route des Genevrils (Route de Bouvent) – RD106 et Rue Montée de l’Ecole + remplacement de 7 appuis orange RD106 – publié le 21/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 197 rue des Fontaines – Réfection de toiture – Urgence Panne Maitresse cassée – publié le 20/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de réalisation de bétons de sol – Impasse Marcours – publié le 20/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de peinture routière – parking rue du Maquis – publié le 20/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 10 B Rue Saint Exupéry – Réfection de tranchée suite travaux SOBECA – publié le 20/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse Quartier GOUILLOUX (côté rue Belmont) – Réfection de tranchée suite travaux SOBECA – publié le 20/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de stationnement rue Brunet et Passage A.Dumas – Fête de Printemps – publié le 19/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de stationnement Rue du Maquis – Course du Cœur – Samedi 23 mars 2024 – publié le 19/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de peinture routière et d’enduits de façade – Impasse Marcours – publié le 19/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Abattage d’arbres de la RD13 – Rue d’Echallon (Maison 44 Vieille rue d’Echallon) – publié le 19/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse Golliat– Terrassement pour changement de puissance ENEDIS BRICO 2 (M. Bricolage) – publié le 19/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression de branchements gaz avant démolition – Rue Vandel (au n°4) – publié 19/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 21 rue Jules Michelet – Dépose branchement existant + pose coffret + liaison sous goulotte – publié le 14/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue du Président Kennedy – Terrassement urgent pour fuite du réseau d’eau potable – publié le 14/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de stationnement – gratuité de stationnement – les samedis 16,23 et 30 mars 2024 – publié le 13/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans diverses rues de la Ville pour réaliser du carottage sur la chaussée – Analyse Amiante et HAP – publié le 12/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Saint Exupéry – Rue Blériot – Réseau de chauffage urbain – La Forge Carré Duplex DYNACITE – publié le 12/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des Roses – Création de branchement individuel neuf en soutirage + 19m de tranchée avec traversée de route + pose de coffret – publié le 12/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 34 Chemin de la Tuilerie – Travaux d’élagage d’arbres pour DYNACITE – publié le 08/03/2024
- Arrêt de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby OYONNAX / PERPIGNAN – samedi 23 mars – publié le 07/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Installation d’une grue mobile pour livraison matériel sur le toit – 34 rue Guynemer – publié le 07/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire du Parc Pinard – Chasse aux Œufs – du 23 au 31 mars inclus -publié le 7/03/2024
- Arrêté : Règlement intérieur des salles polyvalentes Ville d’Oyonnax – publié le 06/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation – inauguration de l’arrêt de bus Rosa Bonheur – vendredi 8 mars 2024 – publié le 06/03/2024
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression Transfo ENEDIS avant démolition – RD 31 rue Anatole France – rue Vandel – rue de l’Alma – rue Sonthonnax – publié le 06/03/2024
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression Transfo ENEDIS avant démolition – Rue Vandel – Rue Brunet – Parc Nicod – publié le 06/03/2024
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression Transfo ENEDIS avant démolition – Rue d’Echallon (RD 13) – publié le 06/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture de chambres Télécoms et tirage de fibre optique – Cours de Verdun (Normandie Niemen) – publié le 06/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement – Parc Pinard – chasse aux oeufs – dimanche 31 mars 2024 – publié le 06/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun (entre la rue Michelet et la rue Capitaine Montréal) – Travaux d’élagage – publié le 06/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Sortie de camion – construction d’un local professionnel – 66 rue Jules Michelet – publié le 06/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Orange – 14 avenue Jean Jaurès – publié le 1/03/2024
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Démolition de bâtiments SEMCODA – rue des 4 Ponts – Geilles – publié le 1/03/2024
FÉVRIER 2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement – rue Brunet – vendredi 8 mars 2024 – publié le 27/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression Transo ENEDIS avant démolition – RD31 rue Anatole France (au niveau de la rue Michelet) – Rue Vandel – Rue d’Echallon (RD13) – Rue de l’Alma – Rue Brunet – Rue Sonthonax – publié le 27/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de stationnement – parking rue du Maquis – publié le 23/02/2024
- Arrêté de fixation d’un tarif temporaire de stationnement – du 26 février au 2 mars inclus – publié le 23/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression de branchements gaz avant démolition – Rue Vandel (au n°4) – publié le 22/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Sondage sur ouvrage d’art « La Sarsouille » – RD13 – rue d’Echallon – publié le 22/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation chambre Télécom – n°42 rue Louis Armand (devant l’Ecole primaire) – publié le 22/02/2024
- Arrêté portant fixation d’un tarif temporaire de stationnement 23 et 24 février après-midi – publié le 21/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Montée de l’école de Bouvent – Vide Grenier Bouvent – 14 avril 2024 – publié le 20/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique – ouverture chambre sur chaussée – 210 rue Jules Ferry – VEYZIAT – publié le 19/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – trail de Veyziat – Dimanche 7 avril 2024 – publié le 15/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 18 Rue Victor Hugo – Dépose d’un support Béton devant Poste rue Victor Hugo – publié le 15/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D 106 – Rue Edouard HERRIOT – Renouvellement du réseau d’eau potable – publié le 15/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – samedi 24 février – essais chemin de la guerre – publié le 14/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby OYONNAX – MONTPELLIER – samedi 2 mars – publié le 14/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Saint Exupéry – Rue Blériot – Réseau de chauffage urbain – La Forge Carré Duplex DYNACITE – publié le 13/02/2024
- Arrêté de réglementation de la circulation Chemin de la Guerre – plusieurs dates – essais rallye – publié le 12/02/2024
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (ouverture de chambres sur chaussée – D13 Rue Jules Michelet (n°38-36-21-17-3-7) – 1 Place Jeantet – Rue Anatole France (Angle Rue Michelet) – publié le 12/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Stationnement sur chaussée – Place du 11 novembre (à l’angle du Pôle du commerce) – publié le 12/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Montaigne (n°1) – Création de branchement individuel neuf en soutirage + 2m de tranchée devant poste électrique – publié le 12/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Craz – Création d’un réseau d’assainissement et les branchements à rénover – 2ème phase – publié le 07/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Craz / Thiolle (Rond-point) – Création d’un réseau d’assainissement et les branchements à rénover – 1ère phase – publié le 07/02/2024
- Arrêté portant fixation d’un tarif temporaire de stationnement – publié le 07/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – intervention sur les chambres Télécoms – D13 – route de Samognat – publié le 07/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réfection façade bâtiment rue Roosevelt/Péri pour le compte de la Ville d’Oyonnax – publié le 07/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (nacelle sur chaussée) – 12 rue Molière – publié le 06/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (ouverture de chambres sur chaussée – rue Jules Michelet et Cours de Verdun – publié le 06/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (ouverture de chambres sur chaussée – cours de Verdun (au niveau du Centre Nautique) – publié le 06/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique avec camion nacelle – rue Anatole France (D984D) au niveau de la rue Sonthonax – publié le 02/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Bouvent et route de Dortan – remplacement en lieu et place des poteaux Télécom – publié le 02/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Diderot : Pose / dépose de compteurs routiers – publié le 02/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (ouverture de chambres sur chaussée – Rue Anatole France (D984D) au niveau du 71 – publié le 01/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux ponctuels d’entretien de voirie – Diverses rues de la Commune – publié le 01/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (ouverture de chambres sur chaussée – Rue Anatole France (D984D) au niveau du 158 et au niveau du 107 (devant la mairie) – 1 rue Bellevue – publié le 01/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Saint Exupéry – Dépannage électrique – Réseau BT – publié le 01/02/2024
JANVIER 2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement – parking PH.Piquet – carnaval de l’École primaire de Veyziat – vendredi 16 février – publié le 31/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement – Centre L.Emin – Oyo Futsal Cup – 9 et 10 mars – publié le 31/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement pour l’inauguration de l’arrêt de bus Irène CLAIR – rue A.France – vendredi 8 mars – publié le 31/01/2024
- Arrêté de réglementation du stationnement abusif sur le parking de la rue du Maquis – publié le 29/01/2024
- Arrêté de réglementation du stationnement abusif sur la commune d’Oyonnax – publié le 29/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – cours de Verdun – RD 13 B – plantation arbres par Régie Espaces Verts – publié le 25/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – reprise locale enrobés suite travaux SOBECA-LENT – rue Bel Air – publié le 25/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – reprise locale enrobés suite travaux SOBECA-LENT – D85 – route de Marchon – publié le 25/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (nacelle sur chaussée) – Parking rue Vandel (hôtel Buffard) – 5 rue de l’Alma
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (nacelle sur chaussée) – 12 rue Molière
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Stationnement sur chaussée – Place du 11 novembre – publié le 19/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D 111 – 33, route de la Forge – création de branchement individuel neuf en soutirage – publié le 19/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réparation d’un regard EP – rue Pasteur au niveau de la rue Laennec – publié le 19/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – diverses dates – Coupe d’Afrique de Football – publié le 16/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement du bus de Provence Rugby cadets – rue Laplanche – samedi 13 janvier 2024 – publié le 10/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement des bus des équipes de rugby – CHALLENGE CUP et le TOP 14 – parc Jeantet – publié le 10/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby du TOP 14 contre Stade Français – samedi 3 février 2024 – publié le 10/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby pour la Challenge CUP – samedi 20 janvier 2024 – publié le 10/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Stationnement sur chaussée – 18 rue Castellion – publié le 05/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture de chambre Assainissement pour mise en place équipement de mesure – Cours de Verdun (en face d’u n°84) – publié le 17/01/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – Rue Belmont – publié le 17/01/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D984D – Rue Castellion (n°9) – Création de branchements d’assainissement, d’eau potable et travaux ENEDIS – publié le 17/01/2023
Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation chambre Télécom – n°42 rue Louis Armand (devant l’Ecole primaire)
Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture de chambre Assainissement pour mise en place équipement de mesure – Cours de Verdun (en face d’u n°84)
arrêté interdisant le stationnement sur une partie du parking de la Vapeur pour l’organisation de l’évènement Art dans la rue par la Ville d’Oyonnax le Vendredi 16 juin prochain.